L'intérêt d'un tel catalogue est expliqué sur le site web: c'est sa capacité à montrer les relations existant entre les termes en texte libre, le vocabulaire contrôlé (par exemple les principaux sujets de la Library of Congress) et les schémas de classification. Comme, de plus en plus, les textes de documents gouvernementaux ou du domaine public seront disponibles en ligne, ils seront reliés aux notices bibliographiques afin d'être accessibles par un seul point d'entrée. Cette nouvelle infrastructure préfigure une bibliothèque électronique nationale. Comme on l'a vu plus haut, l'ESS ne remplace pas les catalogues traditionnels, mais le fait qu'il permette l'accès immédiat aux textes et documents numériques permettra d'encourager la migration des catalogues traditionnels dans cette direction.
L'ESS préfigure ce que sera le catalogue à l'avenir: non plus seulement un ensemble de notices qui sont le prélude à un parcours du combattant pour trouver les documents, le plus souvent par prêt interbibliothèques, mais un ensemble de notices qui permettront l'accès immédiat au texte intégral du document.
Gérées par des sociétés privées, les bases commerciales telles que Dialog, LEXIS-NEXIS ou UnCover préfigurent aussi ce que sera la recherche numérique de demain, en attendant que les organismes publics prennent le relais. Depuis plusieurs années, ces bases associent catalogues et documents en ligne (ou envoyés par télécopieur dans le cas de UnCover). Leur seul défaut, et de taille, est que leurs coûts sont vite prohibitifs pour un particulier (et ce malgré un compteur permettant de consulter en continu la somme facturée afin d'éviter les mauvaises surprises!).
Gérée par Knight-Ridder Information, la Dialog Corporation comprend un certain nombre de bases documentaires dont la plus connue, Dialog, regroupe 450 bases de données sur le monde des affaires, l'industrie, l'actualité, les droits et brevets, la chimie, l'environnement, les sciences et techniques et les outils de référence. Une recherche par mots-clés permet d'opérer une sélection dans les dizaines de milliers de documents disponibles. Le serveur donne ensuite une liste bibliographique de tous les documents correspondant à la recherche lancée.
Les avantages de cette recherche automatisée sont énormes si on pense aux centaines de tables des matières ou d'index qu'il faudrait parcourir pour arriver au même résultat. A partir de cette bibliographie, on peut ensuite sélectionner quelques documents et demander leur envoi par voie informatique. Là aussi, le service est très coûteux. C'est la raison pour laquelle les services documentaires contrôlent de près les requêtes de leurs usagers sur Dialog.
LEXIS-NEXIS est un fournisseur international de services d'information et d'outils de gestion (en ligne, sur Internet, sur CD-ROM et sur support papier) à l'intention des professionnels du droit, de l'actualité et des affaires. Avec des clients dans plus de 60 pays, la société fait partie de Reed Elsevier (Londres), grande société d'édition et d'information.
Proposé par la CARL Corporation, UnCover permet de se procurer des articles provenant de 17.000 périodiques couvrant tous les domaines depuis 1988. Si l'envoi d'articles est payant, la recherche dans la base de données, les tables des matières des périodiques et l'index par mots-clés est gratuite.
Coût excepté, ces trois bases commerciales sont un exemple de ce que peuvent être les catalogues de demain, qui trouveront tout leur sens quand ils donneront accès aux documents numérisés.
8.3. Catalogues collectifs mondiaux
Internet, réseau mondial, rend possible la gestion de catalogues à l'échelle internationale. C'est ce que font deux associations basées aux Etats-Unis, le OCLC Online Computer Library Center et le Research Library Information Network (RLIN), qui gèrent des "réservoirs" de notices alimentés par les bibliothèques adhérentes, ce qui permet aux bibliothécaires d'unir leurs forces par-delà les frontières.
Le OCLC Online Computer Library Center est une association à but non lucratif proposant à ses membres - le plus souvent des bibliothèques et centres de documentation - toute une gamme de services avec deux objectifs: favoriser l'accès à l'information à l'échelon international et réduire les coûts correspondants.
Mais, dans l'esprit de nombreux bibliothécaires et documentalistes, le sigle OCLC est d'abord synonyme de catalogue. Depuis 1971, OCLC gère le OCLC Online Union Catalog, qui est devenu le plus grand catalogue collectif mondial avec ses 38 millions de notices en 370 langues (avec translitération pour les caractères non-romains) et ses 25.000 bibliothèques adhérentes. L'accroissement annuel est de 2 millions de notices. Les huit formats bibliographiques utilisés correspondent aux types de documents suivants: livres, périodiques, documents visuels, cartes et plans, documents mixtes, enregistrements sonores, partitions et documents informatiques.
Le but du OCLC Online Union Catalog part d'une idée simple propre à tous les catalogues collectifs: gagner du temps en évitant à de multiples catalogueurs de cataloguer la même publication au même moment. L'idée géniale était d'utiliser Internet et d'étendre le catalogue collectif au monde entier. Si le catalogueur trouve la notice, il la copie pour sa propre base. S'il ne trouve pas la notice, il la crée, et cette notice est aussitôt disponible pour les catalogueurs suivants. La même règle vaut pour les catalogueurs de Paris (France), Tokyo (Japon) ou Canberra (Australie).
Contrairement à RLIN qui, lui, propose plusieurs notices pour le même document dans la mesure où celui-ci a été catalogué par différentes bibliothèques, OCLC enregistre seulement la première notice et demande instamment à ses adhérents de ne pas créer de double. Ceux-ci sont tenus d'utiliser la notice existante quand un document a déjà été catalogué, et ils ne créent une notice sur le réseau qu'après avoir vérifié l'absence d'une notice pour le document en question. Les notices sont créées en format USMARC (US machine readable catalog) selon les normes de catalogage AACR2 (Anglo-American cataloguing rules, version 2). Les notices de base disponibles sur le réseau ne peuvent être modifiées que par les bibliothèques habilitées à le faire parce qu'elles disposent d'une équipe de catalogueurs très expérimentés.
OCLC vit le jour en 1967. En 1967, les présidents des collèges et universités de l'Ohio fondèrent le Ohio College Library Center (OCLC) afin de développer un système informatisé permettant aux bibliothèques des institutions universitaires du même Etat de partager leurs ressources et de réduire ainsi leurs coûts de fonctionnement. Les premiers bureaux d'OCLC furent installés dans la bibliothèque centrale de la Ohio State University (OSU), et le OSU Research Center hébergea la première salle informatique d'OCLC. C'est à partir de cette implantation dans le monde universitaire que Frederick G. Kilgour, le premier président d'OCLC, fit passer OCLC d'un système informatique régional à destination de 54 établissements universitaires appartenant au même Etat à un réseau informatique couvrant le monde entier. En 1981, tout en gardant le même sigle, le Ohio College Library Center devint le OCLC Online Computer Library Center.
Une forte proportion des 25.000 bibliothèques participantes est située en Amérique du Nord. Ces bibliothèques appartiennent à des réseaux régionaux regroupant chacun plusieurs états pour les Etats-Unis ou plusieurs provinces pour le Canada. OCLC vise maintenant à développer le nombre de ses adhérents dans d'autres pays et continents. Les bibliothèques adhérentes recoivent les services d'OCLC grâce à OCLC Asie et Pacifique, OCLC Europe, OCLC Amérique Latine et Caraïbes, ou bien par le biais de distributeurs internationaux.
Outre la gestion du OCLC Online Union Catalog, OCLC propose des services tels que le catalogage, la gestion des acquisitions, le contrôle d'autorités, l'envoi de documents suite à une demande de prêt interbibliothèques, la référence en ligne, la recherche spécialisée dans les nouvelles technologies, le microfilmage et la scannérisation des documents. OCLC dispose aussi d'une maison d'édition, Forest Press, et d'une filière commerciale, Information Dimensions. Forest Press publie notamment la Dewey Decimal Classification, classification utilisée dans les bibliothèques publiques pour le classement des documents. Information Dimensions fournit des logiciels de gestion documentaire et éditoriale et des logiciels d'archivage électronique.
OCLC dispose également d'un service appelé NetFirst, qui répertorie, classe, catalogue et indexe les ressources disponibles sur Internet (articles complets, journaux électroniques, lettres d'information, sites gopher et catalogues de bibliothèques) et donne un résumé pour chacune d'elles. Les URL (uniform resource locators) des sites, les adresses électroniques et les forums de discussions sont formatés en liens hypertextes.
A la fois complémentaire et différent du catalogue d'OCLC, le gigantesque catalogue du Research Libraries Information Network (RLIN) comprend 82 millions de notices. Il est géré par le Research Libraries Group (RLG), une association à but non lucratif qui rassemble les organismes souhaitant améliorer l'accès à l'information dans les domaines de l'enseignement et de la recherche.
Des centaines de bibliothèques de recherche, dépôts d'archives, musées, bibliothèques universitaires, bibliothèques publiques, bibliothèques de droit, bibliothèques techniques et bibliothèques d'entreprise utilisent RLIN pour le catalogage, le prêt interbibliothèques et le contrôle des archives et des manuscrits. Catalogue collectif en ligne regroupant les notices de tous les organismes adhérents, RLIN est à la fois un système de recherche documentaire et une base de données internationale d'information bibliographique. 365 langues y sont représentées, et les notices sont également disponibles dans les alphabets des langues JACKPHY (japonais, arabe, chinois, coréen, persan, hébreu et yiddish) et du cyrillique.
RLIN inclut aussi l'English Short Title Catalogue (ESTC) et des fichiers d'autorités.
L'English Short Title Catalogue (ESTC) donne les descriptifs des publications anglaises ou de langue anglaise publiées entre 1473 et 1800. Ce catalogue "contient les notices de tous types de documents publiés en Grande-Bretagne ou dans ses colonies ou publiés en langue anglaise n'importe où dans le monde, et qui vont des oeuvres de Shakespeare et de La Bible du roi Jacques aux ballades et écrits anonymes". Précédemment appelée Eighteenth-Century Short Title Catalogue, la base, qui s'est fortement accrue en 1994 avec l'ajout de 75.000 notices de documents publiés avant 1701, a été rebaptisée English Short Title Catalogue. Ce catalogue d'environ 500.000 notices s'enrichit tous les jours de nouvelles notices provenant principalement de l'ESTC/Amérique du Nord et de la British Library.
Les fichiers d'autorités de RLIN comprennent le thésaurus d'art et d'architecture, le fichier d'autorités des auteurs personnels et collectifs de la Library of Congress et le fichier d'autorités des sujets, constitué des mots-clés et des renvois établis par la Library of Congress.
RLIN est notamment très prisé dans le domaine de l'histoire de l'art. Il rassemble les 65 bibliothèques américaines spécialisées dans les mêmes domaines, y compris des bibliothèques de musées. Le réseau compte 100.000 notices de catalogues d'expositions et 168.500 enregistrements de documents tels que photographies, diapositives, dessins, estampes ou affiches. Il inclut aussi les 110.000 notices de la base bibliographique Scipio, consacrée aux catalogues de ventes. Relié à d'autres bases de données, il permet par exemple de consulter la liste des thèses américaines.
8.4. L'avenir des catalogues en ligne
L'avenir des catalogues en réseau tient à l'harmonisation du format MARC (machine readable catalogue), qui est la norme utilisée pour le stockage et l'échange de notices bibliographiques. Le terme "catalogue" prête ici à confusion puisque le format MARC n'est ni un type de catalogue, ni une méthode de catalogage, mais seulement un ensemble de codes correspondant à chaque partie de la notice bibliographique pour permettre son traitement informatique.
Une vingtaine de versions MARC a vu le jour depuis le début des années soixante-dix: INTERMARC en France, UKMARC au Royaume-Uni, USMARC aux Etats-Unis, CAN/MARC au Canada, etc., correspondant chacune aux pratiques nationales de catalogage. Toutes ces versions posent de nombreux problèmes pour les échanges de données, si bien qu'on a créé UNIMARC pour disposer d'un format intermédiaire international. Les notices dans le format MARC d'origine sont d'abord converties en UNIMARC avant d'être converties à nouveau dans le format MARC de destination.
Dans le monde anglophone, la British Library (qui utilise UKMARC), la Library of Congress (qui utilise USMARC) et la Bibliothèque nationale du Canada (qui utilise CAN/MARC) sont en train d'harmoniser leurs formats MARC nationaux. Un programme de trois ans a été instauré en décembre 1995 pour mettre au point un format MARC commun aux trois bibliothèques.
Parallèlement, dans le contexte du Programme des bibliothèques lancé par l'Union européenne, l'accent a été mis en 1996 sur l'utilisation du format UNIMARC comme format commun d'échange entre tous les formats MARC utilisés par les bibliothèques européennes. Le groupe de travail constitué a étudié aussi les problèmes posés par les différentes polices de caractères, ainsi que la relation entre le format bibliographique et le format du document quand celui-ci sera disponible en ligne.
Certains préconisent l'utilisation de SGML (standard generalized markup language) comme format commun aux notices bibliographiques et aux documents hypertextuels et multimédias correspondants.
Comme la plupart des éditeurs stockent déjà des documents en format SGML, on songe à faire converger MARC et SGML. La Library of Congress a réalisé la DTD (definition of type of document, qui en définit la structure logique) pour le format USMARC, parce qu'elle sera sans doute de plus en plus amenée à vendre des données à la fois en SGML et en USMARC. Une DTD pour le format UNIMARC est également développée dans le cadre d'un projet de l'Union européenne. Dans son mémoire L'accès aux catalogues des bibliothèques par Internet, Thierry Samain mentionne l'adoption du format SGML par certaines bibliothèques pour encoder leurs données bibliographiques. Dans le catalogue collectif belge par exemple, l'utilisation de SGML permet d'ajouter des éléments descriptifs issus du format MARC et d'autres types de formats. Elle permet aussi de faciliter la production du CD-ROM annuel.
Dans Digital Literacy (New York, Wiley, 1997), Paul Gilster se demande si les moteurs de recherche d'Internet seront les catalogues de demain, ce qui n'est guère possible à l'heure actuelle: contrairement au système commun d'indexation propre aux bibliothèques américaines, chaque engin de recherche a sa propre méthode d'indexation, et l'usager doit se familiariser avec elle afin d'en tirer le meilleur parti.
Ceci dit, les remarques que fait Paul Gilster sur les engins de recherche d'Internet sont applicables aussi aux catalogues des bibliothèques vus à l'échelon mondial. Pour indexer leurs documents, un certain nombre de bibliothèques tentent d'harmoniser leurs mots-matière en utilisant par exemple ceux de la Library of Congress dans le monde anglophone ou ceux de RAMEAU (répertoire d'autorités matières encyclopédique et alphabétique unifié) ou de la Bibliothèque nationale du Canada dans le monde francophone. Malgré ces tentatives d'harmonisation, on ne compte pas le nombre de thésaurus utilisés de par le monde. Le meilleur test est une recherche par sujets dans le OCLC Union Library Catalog pour être persuadé du fait que l'absence d'un thésaurus universel est vraiment problématique.
Les bibliothèques auraient un gigantesque effort à fournir pour harmoniser leurs thésaurus ou leurs listes de mots-matière. En Europe, un thésaurus multilingue serait également indispensable, puisque chacun indexe en général ses publications dans sa propre langue. Le travail est titanesque. Puisque les bibliothèques et Internet sont destinés à collaborer étroitement, pourquoi ne pas envisager une liste multilingue commune à partir des meilleurs outils existant dans les deux domaines?
Un autre problème est celui de l'harmonisation des logiciels. En Europe, l'Union européenne a lancé le projet OPAC Network in Europe (ONE), pour un meilleur accès des OPAC (online public access catalogues) et des catalogues nationaux des bibliothèques européennes.
Réalisé entre janvier et décembre 1997, ONE a rassemblé 15 organismes dans 8 pays européens. Son objectif était de produire un logiciel permettant l'interaction entre les logiciels existants, de façon à n'avoir qu'un seul point d'accès par lequel les usagers d'un pays donné puissent se connecter aux catalogues des bibliothèques d'autres pays. Le but était à la fois d'encourager l'interconnexion entre les bibliothèques européennes pour une plus grande coopération et de résoudre les problèmes liés aux divers formats de notices et aux différentes polices de caractères. Le projet était également basé sur l'utilisation de protocoles internationaux comme la norme Z39.50.
Comme c'est eux qui, à terme, permettront l'accès au documents, les catalogues informatiques doivent être aussi parfaits que possible. On peut même rêver à des catalogues communs aux bibliothèques, aux librairies et aux éditeurs. Du fait de la rigueur et du professionnalisme qu'il implique, le catalogage est devenu un métier à part entière. La notice minimale: auteur, titre, éditeur fait maintenant place à une notice plus complexe régie par des normes internationales permettant un meilleur échange de données. Ce n'est d'ailleurs pas un hasard si la réputation d'une bibliothèque s'appuie en partie sur la qualité de son catalogue. Il est sa colonne vertébrale, et le sera de plus en plus avec le développement des cyberbibliothèques.
9. PERSPECTIVES
[Dans ce chapitre:]
[9.1. Propriété intellectuelle / 9.2. Droit du cyberespace / 9.3. Document imprimé et/ou électronique / 9.4. Numérisation et convergence multimédia / 9.5. La société de l'information]
Plutôt qu'une conclusion, difficile à envisager pour un sujet aussi neuf, on parlera plutôt de perspectives puisque, comme on l'a vu dans les chapitres précédents, Internet ouvre de nombreuses perspectives - avec son lot de problèmes à résoudre - dans tous les secteurs de l'imprimé.
Tout auteur a désormais la possibilité de faire connaître ses oeuvres en créant un site web, sans attendre de trouver un éditeur pour être publié, et il peut facilement échanger avec ses lecteurs grâce au courrier électronique.
Les cyberlibraires ont non seulement la possibilité de vendre les livres publiés dans leur propre pays, mais aussi celle de vendre des livres étrangers ou bien de vendre à l'étranger des livres publiés dans leur propre pays. Il leur faut encore convaincre les associations d'éditeurs ou de libraires dits "traditionnels" pour faire disparaître les frontières dans la vente de livres. Les lecteurs ont à leur disposition des extraits ou parfois même le texte intégral des nouveautés, qu'ils peuvent "feuilleter" tout à loisir à domicile. Plusieurs cyberlibrairies offrent aussi un véritable magazine littéraire avec un contenu éditorial chaque jour différent.
Les gestionnaires de catalogues peuvent enfin voir se concrétiser la possibilité de donner accès au texte du document à partir de sa notice bibliographique. Ceci est déjà vrai pour quelques milliers d'oeuvres appartenant au domaine public et, les cyberbibliothèques continuant de se développer rapidement, le mouvement ira en s'amplifiant. On étudie aussi la possibilité d'accéder au texte intégral de documents dits commerciaux moyennant une taxe correspondant au droit d'auteur, sans avoir recours à des prestataires aux tarifs souvent prohibitifs.
Les bibliothèques ont un nouvel outil de travail pour faire connaître leurs collections et développer des projets permettant de tisser davantage de liens avec leurs usagers réels et potentiels. Grâce à Internet, elles disposent aussi de la plus grande encyclopédie qui soit pour leur personnel et leurs lecteurs.
De nombreux journaux et magazines sont maintenant en ligne, avec des extraits ou l'intégrale de leur dernier numéro, ainsi que des dossiers sur les sujets d'actualité et les archives des numéros précédents. On assiste aux balbutiements d'une presse en ligne qui se voudrait différente de la presse papier. Quant aux périodiques spécialisés, rejoints par les éditeurs d'ouvrages universitaires et de recherche, ils songent à Internet comme une solution possible pour sortir de la crise éditoriale.
En plus de l'encyclopédie bouillonnante et multilingue que constitue Internet, tous les professionnels du livre ont désormais la possibilité d'un échange accru avec autant de correspondants qu'ils le souhaitent grâce au courrier électronique et aux forums de discussion.
Dans son courrier électronique du 8 juin 1998, Christiane Jadelot, ingénieur d'études à l'INaLF-Nancy (INaLF: Institut national de la langue française), racontait ses premiers pas sur Internet:
"J'ai commencé à utiliser vraiment l'Internet en 1994, je crois, avec un logiciel qui s'appelait Mosaic. J'ai alors découvert un outil précieux pour progresser dans ses connaissances en informatique et linguistique, littérature… Tous les domaines sont couverts. Il y a le pire et le meilleur, mais en consommateur averti, il faut faire le tri de ce que l'on trouve. J'ai surtout apprécié les logiciels de courrier, de transfert de fichiers, de connexion à distance. J'avais à cette époque des problèmes avec un logiciel qui s'appelait Paradox et des polices de caractères inadaptées à ce que je voulais faire. J'ai tenté ma chance et posé la question dans un groupe de News approprié. J'ai reçu des réponses du monde entier, comme si chacun était soucieux de trouver une solution à mon problème! Je n'étais pas habituée à ce type de solidarité! Les habitudes en France sont plutôt de travailler avec des cloisons étanches!"
Pour une fois, un nouvel outil (relativement) économique abolit à la fois les frontières et les distances puisque, que le cybernaute soit connecté à Paris, à Cuba ou à Hong-Kong, le tarif de connexion est celui d'une communication téléphonique locale. Nombreux sont les professionnels qui assistent ou participent à la création d'une toile artistique, scientifique ou littéraire francophone et multilingue abolissant les barrières de la distance et du temps.
Le bouleversement du monde de l'imprimé par Internet entraîne des perspectives nouvelles pour la propriété intellectuelle, le droit du cyberespace et l'édition électronique. La convergence multimédia entraîne elle aussi des changements majeurs dans les métiers du livre. Que nous réserve la société de l'information dont nous vivons les premières années?
9.1. Propriété intellectuelle
Qu'est-ce qu'un texte du domaine public? L'Association des bibliophiles universels (ABU), qui propose une cyberbibliothèque d'oeuvres du domaine public francophone, répond à cette question sur son site web: en France, un texte tombe dans le domaine public cinquante ans après la mort de son auteur. Les années de guerre (1914-1919 et 1938-1948) comptent double. Quand un texte appartient au domaine public, il peut être diffusé et reproduit, mais non mutilé ou déformé puisque le droit moral de l'auteur (paternité et respect de l'oeuvre) est intemporel. Même si une oeuvre est du domaine public, une édition donnée de cette oeuvre n'est pas pour autant libre de reproduction si elle est récente. La traduction, l'appareil critique (notes, préface, etc.) et l'appareil éditorial (tables, index, pagination) sont soumis au droit d'auteur.
Les sites web sont également soumis au droit d'auteur. Sur le site consacré à sa bibliothèque électronique Gallica, inaugurée en 1997, la Bibliothèque nationale de France donne les précisions suivantes:
"En application de la loi française 92-597 du 1er juillet 1992, portant code de la propriété intellectuelle, la Bibliothèque nationale de France est titulaire des droits d'auteur sur le site dénommé 'Gallica' et la base de données ainsi constituée. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de la Bibliothèque nationale de France est illicite, et constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement."
Le texte de la loi 92-597 du 1er juillet 1992, qui régit le droit d'auteur français, précise notamment que "l'auteur jouit sa vie durant du droit exclusif d'exploiter son oeuvre sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit pécuniaire. Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants droit, pendant l'année civile en cours et les cinquante années qui suivent."
Michael Hart, fondateur du Projet Gutenberg, grande cyberbibliothèque anglophone, explique aux volontaires fournissant des textes quelles sont les règles à suivre pour déterminer si un document appartient au domaine public et s'il peut donc faire partie des collections de la bibliothèque.
Aux Etats-Unis, une oeuvre publiée avant 1978 est sujette au droit d'auteur pendant soixante-quinze ans après la date de publication. Après 1978, elle est sujette au droit d'auteur cinquante ans après la date du décès de l'auteur s'il s'agit d'un auteur personnel et soixante-quinze ans après la date de publication s'il s'agit d'un auteur collectif. Au Royaume-Uni, l'oeuvre est sujette au droit d'auteur pendant cinquante ans après le décès de l'auteur.
L'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) est une organisation intergouvernementale qui fait partie des seize institutions spécialisées du système des Nations Unies. Elle est chargée de promouvoir la protection de la propriété intellectuelle à travers le monde grâce à la coopération des États et d'assurer l'administration de divers traités multilatéraux touchant aux aspects juridiques et administratifs de la propriété intellectuelle.
L'OMPI définit la protection du droit d'auteur de la façon suivante:
"La protection du droit d'auteur signifie en général que certaines utilisations de l'oeuvre ne sont licites que si elles sont autorisées par le titulaire du droit d'auteur. Les plus typiques sont: le droit de copier ou de reproduire n'importe quel genre d'oeuvre; le droit de diffuser des exemplaires dans le public; le droit de louer des exemplaires, du moins pour certaines catégories d'oeuvres (telles que les programmes d'ordinateur et les oeuvres audiovisuelles); le droit de faire des enregistrements sonores de représentations ou d'exécutions d'oeuvres littéraires ou musicales; le droit de représenter ou d'exécuter en public, spécialement des oeuvres musicales, dramatiques ou audiovisuelles; le droit de communiquer au public, par câble ou autrement, les représentations ou exécutions de ces oeuvres et, en particulier, de transmettre par radio, télévision ou par d'autres moyens sans fil toutes sortes d'oeuvres; le droit de traduire des oeuvres littéraires; le droit de louer, notamment, des oeuvres audiovisuelles, des oeuvres matérialisées dans des phonogrammes et des programmes d'ordinateur; le droit d'adapter toutes sortes d'oeuvres et en particulier le droit d'en faire des oeuvres audiovisuelles."
En résumé, la règle générale est un délai de protection qui commence à la création de l'oeuvre et qui expire cinquante ans (parfois soixante-dix ou soixante-quinze ans en fonction des pays) après la mort de l'auteur. Dans certains pays, on observe des exceptions, soit pour certaines catégories d'oeuvres (par exemple les photographies et les oeuvres audiovisuelles), soit pour certains usages (par exemple la traduction).
Le site de l'International Trade Law (ITL) permet l'accès à l'ensemble des textes et documents du Web ayant trait à la propriété intellectuelle, ainsi que ceux concernant particulièrement l'Union européenne.
L'arrivée en force des textes électroniques a rendu le problème du droit d'auteur encore plus complexe qu'il n'était. De par le monde, nombre d'auteurs, d'éditeurs, de journalistes, etc., étudient fébrilement comment venir à bout de la complexité du problème. Très attendue, la résolution de ce problème permettra une interaction encore plus grande entre le monde de l'imprimé et celui d'Internet en permettant la communication à grande échelle de livres et revues dans leur version électronique intégrale, et en réduisant parallèlement le nombre de documents sur support papier.
La communication de textes intégraux a déjà été amorcée dans nombre de cyberbibliothèques, sites d'éditeurs, sites de presse, sites de littérature, etc. Pour le moment, les cyberbibliothèques et les sites littéraires offrent le plus souvent les textes intégraux d'oeuvres tombées dans le domaine public, puisqu'ils se heurtent à la barrière infranchissable du paiement du droit d'auteur. Certains éditeurs comme la National Academy Press (NAP) offrent le texte intégral de certaines publications avec l'accord de leurs auteurs. Par contre, les journalistes voient souvent leurs articles réutilisés sans en en avoir donné l'autorisation.
Il est évident que le piratage de l'information est beaucoup plus facile sur Internet que par les moyens traditionnels. Dans le cas d'un article par exemple, les moyens traditionnels exigeaient qu'on photocopie l'article puis qu'on le télécopie ou qu'on l'envoie par courrier au destinataire. Il fallait donc absolument disposer d'une photocopieuse et d'un télécopieur ou bien, dans le cas d'un particulier, aller faire des photocopies à la poste ou au supermarché du quartier, trouver une enveloppe et un timbre, puis faire le trajet jusqu'à la boîte aux lettres (solution moins onéreuse en ce qui concerne l'équipement en machines, mais on n'imagine pas le nombre de documents dont l'envoi promis a été remis jour après jour pour être finalement oublié). Désormais, ceux qui sont connectés à Internet n'ont besoin que de quelques clics de souris pour localiser, reproduire et envoyer un document quel qu'il soit.
Par ailleurs, la preuve tangible de la propriété intellectuelle n'est plus du tout aussi évidente. Jusqu'à une époque récente, la page dactylographiée ou imprimée constituait la preuve physique de l'information protégée par le droit d'auteur. Depuis quelques années, cette sécurité légale s'est effondrée, ce qui ajoute encore à la complexité du débat de fond sur le contrôle des droits électroniques. Le débat est rendu plus difficile encore par le fait que chaque document peut être accompagné de liens hypertextes le reliant par exemple à d'autres documents du même auteur ou à des documents rédigés par d'autres auteurs sur le même thème. Pire encore, chaque site dispose de liens hypertextes avec des dizaines ou des centaines d'autres sites qui eux aussi autorisent l'accès aux dits documents au moyen de quelques clics de souris. Une chaîne sans fin qui, si elle est une manne d'informations pour le cybernaute, représente un vrai casse-tête pour les auteurs, les éditeurs et les instances chargées de faire respecter le droit d'auteur.
Le droit d'auteur est à la fois un problème crucial et une des clés de l'édition électronique. En décembre 1996, à Genève, une conférence mondiale a réuni des experts de 160 pays sous l'égide de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI). Les débats ont abouti au vote de plusieurs textes, notamment l'adaptation de la Convention de Berne de 1889 sur les droits littéraires et artistiques, convention dont le dernier amendement datait de 1971. La convention prévoit maintenant la protection des "transmissions et distributions numérisées". Le stockage d'une oeuvre sous forme numérique constitue une reproduction. En cas de diffusion sur Internet, l'émetteur est tenu au respect du droit d'auteur.
Par contre, les délégués n'ont pu se mettre d'accord sur l'extention du droit d'auteur aux copies électroniques temporaires stockées dans la mémoire vive de l'ordinateur quand l'utilisateur consulte une page web. Alors que l'OMPI aurait souhaité que ces reproductions relèvent aussi du droit d'auteur, les fournisseurs d'accès - qui transmettent plus de 500 millions de messages par jour - ont menacé de paralyser le réseau si une telle mesure était adoptée. Ils considéraient qu'ils ne pouvaient être tenus pour responsables de la protection d'un contenu original qu'ils n'avaient aucun moyen de vérifier.
Au niveau européen, les auteurs de Cyberplanète: notre vie en temps virtuel (Paris, Editions Autrement, 1998) mentionnaient la publication en 1996 par la Commission européenne d'un Livre Vert sur le droit d'auteur et les droits voisins dans la société de l'information. Ces droits recouvrent les oeuvres imprimées, les films, les oeuvres d'art graphiques et plastiques, les produits électroniques comme les programmes d'ordinateur, les émissions transmises par câble ou satellite, les disques, les représentations théâtrales et musicales, les expositions et ventes aux enchères de revues d'art, les oeuvres électroniques, les services à la demande et les prestations électroniques à distance, toutes ces activités représentant 5 à 7% du produit national brut des quinze pays membres. "Constatant d'importantes disparités' de protection entre les législations nationales, les auteurs du Livre Vert sont favorables à une harmonisation à l'échelon européen, même si la mise en oeuvre des dispositions relève des Etats. Pour en arriver là, il faudra adapter le cadre juridique de certains d'entre eux." La Commission précise aussi que "ces mesures ne doivent pas entraîner de modifications radicales du cadre réglementaire existant. C'est l'environnement dans lequel les oeuvres seront créées ou protégées qui doit changer."
Lors du Colloque sur la convergence multimédia organisé en janvier 1997 à Genève, Bernie Lunzer, secrétaire trésorier de la Newspaper Guild (Etats-Unis), insistait sur les batailles juridiques faisant rage pour défendre la propriété intellectuelle, notamment à l'encontre des directeurs de publications qui font tout pour avoir le contrôle et la propriété de celles-ci. Les contrats des écrivains indépendants sont particulièrement choquants puisqu'ils doivent céder tous leurs droits au directeur de la publication moyennant une contrepartie financière ridicule. Heinz-Uwe Rübenach, du Bundesverband Deutscher Zeitungsverleger (Association allemande de directeurs de journaux), insistait lui aussi sur la nécessité pour les entreprises de presse de gérer et contrôler financièrement l'utilisation des articles de leurs journalistes, afin d'avoir les fonds nécessaires pour continuer d'investir dans ce type de technologie.
En France, le Syndicat national des journalistes (SNJ) lutte pour que les journalistes aient leur juste part des profits apportés par les nouveaux médias électroniques. En mars 1998, le SNJ entamait sa troisième poursuite contre un employeur de la presse écrite pour l'obliger à rétribuer les journalistes dont les articles sont repris sur le Web. Après avoir poursuivi les Dernières nouvelles d'Alsace puis le Groupe Havas, le SNJ s'attaquait au Figaro pour "contrefaçon et exploitation ligitieuse" des articles de la rédaction mis en ligne sur Internet. Le cyberquotidien Multimédium expliquait:
La poursuite s'appuie sur l'article 9 de la convention collective qui stipule que "si un journaliste est appelé par son employeur à collaborer à un autre titre que celui ou ceux auxquels il est attaché, ou à exécuter son contrat de travail selon un mode d'expression différent, cette modification doit faire l'objet d'un accord dans les conditions prévues à l'article 20, c'est à dire qu' 'un échange de lettres sera nécessaire chaque fois qu'interviendra une modification du contrat de travail'. L'employeur ayant décidé de mettre en ligne les articles sans l'accord des journalistes, et ceux-ci estimant que la publication en ligne n'est pas la même que l'imprimée à laquelle ils sont liés, le syndicat estime que la convention collective n'est pas respectée."
Dans Digital Literacy (New York, Wiley, 1997), Paul Gilster précisait que, suite à l'extension du droit d'auteur à des supports autres que textuels, ceux-ci sont maintenant apréhendés au niveau international par l' Universal Copyright Convention (UCC). Adoptée par 70 pays, cette convention protège le droit d'auteur aussi bien pour les oeuvres d'un pays concerné que pour les oeuvres étrangères à ce pays. Parallèlement, des organismes travaillent à des projets de protection du droit d'auteur pour les documents électroniques. Cette protection exige un logiciel établissant une connexion entre les tenants de la propriété intellectuelle et les usagers, afin de permettre de localiser et de conserver la trace de tout affichage ou copie d'un texte donné, en exploitant par exemple le pouvoir des engins de recherche pour localiser l'information dans un contexte universel. Le logiciel déterminerait une taxe qui sera divisée entre l'auteur, l'éditeur et le service de protection. Paul Gilster donne l'exemple du système de Digimarc Corporation: un code transparent est attribué à une image numérique, un document audio ou un document vidéo, et l'utilisation du document entraîne l'activation de ce code transparent pour le calcul et le paiement du droit d'auteur.
La solution proposée par Paul Gilster serait une taxe par page ou par unité d'information. Le paiement basé sur le principe de l'abonnement tel que le pratiquent par exemple les grands fournisseurs de documents tels que Dialog, LEXIS-NEXIS ou UnCover serait remplacé par ce que Paul Gilster appelle le système de la microtransaction. Situés dans de multiples bibliothèques ou librairies numériques, les documents, qu'ils soient commerciaux ou diffusés gratuitement par les gouvernements, les organismes ou les individus, seront tous accessibles sans abonnement. Dans le cas de documents commerciaux, soumis donc au droit d'auteur, le fait de cliquer sur l'un d'eux générera un système de paiement qui taxera l'usager uniquement pour les pages qu'il lira, et ainsi de suite pour tout document du même type. La carte de crédit de l'usager sera automatiquement débitée de la somme correspondante. Cette somme devant le plus souvent être distribuée entre différents partenaires, à commencer par l'auteur et l'éditeur, elle sera donc divisée en microtransactions permettant de favoriser cette distribution.
Dans le même ordre d'idées, une équipe travaille à la mise en place du DOI System (DOI: digital object identifier). L'origine du DOI System est la suivante: Internet représentant un nouvel environnement pour l'industrie du livre, il est nécessaire de développer des technologies adaptées protégeant à la fois le consommateur et l'éditeur. Des systèmes devront authentifier le contenu afin de certifier que l'information fournie au consommateur est bien l'information demandée. Parallèlement, ils assureront le calcul et le paiement du droit d'auteur.
En étudiant l'utilité de tels systèmes, les éditeurs d'ouvrages et de périodiques diffusés à l'échelon international ont réalisé qu'un premier pas dans ce domaine serait le développement d'un nouveau système d'identification qui serait utilisé pour tout contenu numérique. Le DOI System procurerait non seulement une identification unique pour ce contenu, mais aussi un lien entre les utilisateurs et les tenants des droits du dit contenu, ceci afin de faciliter le commerce numérique informatisé.
Développé et testé en 1996, le DOI System a d'abord été utilisé par une dizaine d'éditeurs américains et européens (Academic Press, Authors' Licensing and Collecting Society, Copyright Clearance Center, Elsevier, Houghton Mifflin Company, International Publishers Association (IPA), John Wiley & Sons, Shepard's, Springer-Verlag) dans le cadre d'un programme pilote mis en place entre juillet et octobre 1997. Lors la Foire du livre de Francfort (Allemagne) d'octobre 1997, la participation à la deuxième phase du programme a été étendue à tous les éditeurs qui souhaitaient y participer.
Une fois que le DOI System aura dépassé le stade expérimental, sa gestion sera assurée par un organisme international à but non lucratif baptisé DOI Foundation et basé aux Etats-Unis et en Suisse. La fondation accordera les licences aux gestionnaires du système et à ses fournisseurs en technologie, elle déterminera la politique à adopter pour le développement du système, et elle encouragera le développement des technologies nécessaires à la création d'une infrastructure pour l'édition électronique, comme par exemple le développement des systèmes de gestion du droit d'auteur.
Dans un article de l'AJR NewsLink (AJR: American Journalism Review) consacré à la propriété intellectuelle sur le Web, Penny Pagano, journaliste indépendante, tentait aussi de cerner les problèmes légaux auxquels se heurtent à la fois les journalistes, les écrivains et les éditeurs sur les droits affectant les documents électroniques qu'ils produisent ou distribuent.
Elle relatait la création par la National Writers Union (Etats-Unis) d'une nouvelle agence dénommée la Publications Rights Clearinghouse (PRC). Inspirée du fonctionnement de l'ASCAP (American Society of Composers, Authors, and Publishers), qui gère les droits de l'industrie musicale, la PRC recense les transactions individuelles et paie des royalties aux auteurs dont les articles sont réutilisés. Ces royalties correspondent au droit d'auteur "secondaire". Pour 20 dollars (120 FF environ), les auteurs indépendants qui le souhaitent peuvent s'inscrire à la PRC, et leurs articles sont alors inclus dans leur fichier. Plusieurs sociétés se sont également inscrites, notamment UnCover, le grand fournisseur mondial d'articles de journaux et magazines.
9.2. Droit du cyberespace
Créées pendant l'été 1992 par Paul Southworth et hébergées par l'Information Technology Division de l'Université du Michigan, les ETEXT Archives rassemblent des textes électroniques de toutes sortes: textes politiques, textes personnels, textes sacrés, textes profanes, etc. Elles hébergent en outre gratuitement des périodiques, oeuvres de fiction, oeuvres politiques, poétiques, religieuses, etc., à la demande d'auteurs ou d'organismes souhaitant les faire connaître. Les volontaires qui composent l'équipe s'engagent à ne pas juger le contenu de ces textes, mais refusent les oeuvres à caractère pornographique.
"Vous êtes responsable des informations diffusées sur vos pages. En cas de non respect des lois en vigueur, ces informations sont susceptibles d'engager votre responsabilité civile et/ou pénale. Notamment, vos pages ne doivent pas être à caractère pornographique, raciste, diffamatoire, informait aussi Mygale (qui a depuis fusionné avec The (virtual) Baguette pour devenir MultiMania) dans sa charte à destination des particuliers ou des associations à but non lucratif qui souhaitaient disposer gratuitement d'un compte sur son serveur.
Comme pour la nétiquette, terme utilisé pour l'étiquette du Net et qui recouvre l'ensemble de règles de savoir-vivre régissant le réseau, notamment pour le courrier électronique et les forums de discussion, ce sont d'abord les cybernautes qui régulent le Web. La prolifération de sites pornographiques, pédophiles ou pro-nazis a amené la création de logiciels (par exemple Cyber Patrol, CYBERSitter, Net Nanny, SafeSurf et SurfWatch) pouvant être paramétrés par les parents et les éducateurs en fonction de l'âge des enfants et du degré de contrôle souhaité.
Une réglementation est également mise en place pour lutter contre les messages électroniques non sollicités, appelés spams. En avril 1998, l'Etat de Washington a proposé une loi prévoyant de "condamner toute personne morale ou physique qui envoie des messages intempestifs en masse en cachant son identité et en trompant les destinataires par des titres de messages fallacieux", écrivait Le Micro Bulletin Actu du 2 avril 1998. La mise en application de cette loi est intervenue début août, avec un dédommagement de 500 dollars pour les destinataires de tels messages et une indemnité de plus de 1.000 dollars pour les fournisseurs d'accès à Internet. Cette loi est le "premier pas vers un cadre législatif qui pourrait faire école".
Autre problème, un certain nombre d'organismes et de sociétés hésitent encore à mettre Internet en accès libre parce qu'ils craignent que leurs salariés ne se ruent sur des sites n'ayant rien à voir avec leur activité professionnelle. On trouve heureusement plus souvent la tendance inverse. Il est vrai que le fait d'être connecté pour la première fois provoque souvent une curiosité euphorique qui a au moins deux mérites: se familiariser très vite avec le Web et avoir une première approche de ses multiples possibilités. Ce n'est pas parce que le cybernaute débutant s'initie à Internet en cliquant sur tous les liens hypertextes qui passent à portée de sa souris qu'il faut lui interdire Internet à des fins professionnelles. Ce n'est pas non plus parce qu'on jette un coup d'oeil curieux à Paris-Match en attendant son rendez-vous de dentiste qu'on ne lit pas aussi Le Nouvel Observateur ou Time Magazine.
Autorité administrative indépendante, la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) est un organisme public français chargé de veiller à l'application de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, communément appelée loi "informatique et libertés" (loi n° 78-17 du 6 janvier 1978), dont l'article premier rappelle que "l'informatique doit être au service de chaque citoyen. Son développement doit s'opérer dans le cadre de la coopération internationale. Elle ne doit porter atteinte ni à l'identité humaine, ni aux droits de l'homme, ni à la vie privée, ni aux libertés individuelles et publiques." La CNIL veille notamment à ce que la gestion des fichiers informatiques tienne compte du respect de la vie privée du citoyen.
Parallèlement, la CNIL est en train d'adapter sa mission à Internet, sur lequel tout cybernaute est facilement repérable. L'annuaire Dejanews, par exemple, donne la possibilité à un employeur de connaître les forums de discussion auxquels participe un salarié. Utilisés à l'origine pour des raisons commerciales pour repérer les sites consultés par un cybernaute et connaître ainsi ses centres d'intérêt, les outils de filature (adresse IP, applet Java, cookie ou script CGI) peuvent très bien être servir aussi à d'autres fins mettant en péril la liberté individuelle et la vie privée. "Sur Internet, il n'y a pas d'anonymat, prévient aujourd'hui la CNIL. Ce qui impose à chacun d'être vigilant." Le site donne nombre d'indications pratiques et explique par exemple comment neutraliser ces outils de filature.
Consacrée aux annuaires des abonnés au téléphone, la délibération du CNIL du 8 juillet 1997 concerne entre autres les projets de basculement de ces annuaires sur Internet et l'absence de dispositifs de sécurité propres à éviter le télédéchargement. Des informations personnelles pourraient ainsi être massivement télédéchargées depuis un pays non soumis à des règles de protection de données, afin d'être cédées, vendues, stockées, traitées et exploitées sans garantie ni contrôle. Pour contrer tout télédéchargement, la directive de l'Union européenne du 24 octobre 1995 devait être transposée dans la législation de chacun des états membres d'ici la fin 1998. Les transferts internationaux de données devaient être autorisés seulement si le pays destinataire pouvait assurer une protection adéquate conforme aux normes européennes.
En ce qui concerne l'inscription à l'annuaire des abonnés au téléphone sur Internet, la CNIL recommande que la décision soit prise par les utilisateurs eux-mêmes, comme c'est déjà le cas pour l'inscription sur la liste rouge ou la liste orange. S'inscrit sur la liste rouge toute personne ne souhaitant pas figurer sur l'annuaire. 5,6 millions d'abonnés - soit le quart du nombre des abonnés de France Télécom - y sont inscrits. L'inscription à cette liste est payante malgré les recommandations de la CNIL qui prône sa gratuité, comme c'est le cas dans d'autres pays européens. La liste orange, elle, regroupe l'ensemble des personnes qui, si elles souhaitent être dans l'annuaire, s'opposent à l'utilisation commerciale de leurs coordonnées. Contrairement à la liste rouge, l'inscription à la liste orange est gratuite. En ce qui concerne la parution des coordonnées de l'abonné sur Internet, la CNIL préconise que, après avoir pris connaissance des caractéristiques du réseau, chaque abonné au téléphone juge lui-même s'il souhaite voir ses coordonnées apparaître ou non.
Lié à la fois au droit informatique et aux législations balbutiantes d'Internet tentées par certains gouvernements, le droit du cyberespace est en train d'émerger d'un monde en ébullition. On tente de redéfinir des domaines traditionnels tels que la propriété intellectuelle ou la censure. On tente aussi de définir de nouveaux domaines, comme la responsabilité ou non des fournisseurs de services Internet vis-à-vis de l'information circulant par leur intermédiaire.
Depuis ses débuts en septembre 1995, le UCLA Online Institute for Cyberspace Law and Policy (ICLP) (UCLA: University of California, USA) a les objectifs suivants: procurer des ressources aux universitaires, praticiens, étudiants et usagers d'Internet intéressés par le droit du cyberespace, aider à trouver des solutions aux problèmes propres au cyberespace, identifier les problèmes légaux et politiques, favoriser le développement du droit du cyberespace en tant que discipline propre, procurer un moyen de dissémination des idées nouvelles et favoriser de nouvelles communautés électroniques dans ce domaine.
Proposée par l'ICLP, Cyberspace Law Bibliography, bibliographie très complète sur le droit du cyberespace, renvoie à des documents ayant trait à de nombreux domaines: cryptographie, problèmes de juridiction dans le cyberespace, commerce électronique, communautés électroniques et droit, équité, accès au cyberespace, liberté d'expression, obscénités et pornographie en ligne, propriété intellectuelle et droit, droit du copyright, droit intellectuel, respect de la vie privée et sécurité.
Disponible en allemand, anglais, espagnol, français, occitan et portugais, le Manifeste du Web indépendant insiste sur la nécessité d'un Web respectueux de la liberté individuelle et de la diversité culturelle face à la main-mise croissante des "dynosaures" politiques et commerciaux.
"Le Web indépendant, ce sont ces milliers de sites offrant quelques millions de pages faites de passion, d'opinion, d'information, mises en place par des utilisateurs conscients de leur rôle de citoyens. Le Web indépendant, c'est un lien nouveau entre les individus, une bourse du savoir gratuite, offerte, ouverte; sans prétention. Face aux sites commerciaux aux messages publicitaires agressifs, destinés à ficher et cibler les utilisateurs, le Web indépendant propose une vision respectueuse des individus et de leurs libertés, il invite à la réflexion et au dialogue. Quand les sites d'entreprises se transforment en magazines d'information et de divertissement, quand les mastodontes de l'info-spectacle, des télécommunications, de l'informatique et de l'armement investissent le réseau, le Web indépendant propose une vision libre du monde, permet de contourner la censure économique de l'information, sa confusion avec. […] Nous invitons donc les utilisateurs à prendre conscience de leur rôle primordial sur l'Internet: lorsqu'ils montent leur propre site, lorsqu'ils envoient des commentaires, critiques et encouragements aux webmestres, lorsqu'ils s'entraident dans les forums et par courrier électronique, ils offrent une information libre et gratuite que d'autres voudraient vendre et contrôler. La pédagogie, l'information, la culture et le débat d'opinion sont le seul fait des utilisateurs, des webmestres indépendants et des initiatives universitaires et associatives."
Dans un article de Libération daté du 9 janvier 1998, Esther Dyson, présidente d'EDventure Holdings et personnalité du monde informatique, précisait que, du point de vue commercial également, Internet devrait être réglementé moins par un gouvernement central qui en définirait les règles que par plusieurs organismes mis en concurrence dans l'intérêt du consommateur.
Disponible sur le Web depuis mars 1998, le Manifeste pour un technoréalisme fait le point sur les relations entre cyberespace et société:
"Plus le cyberespace devient populaire, plus il ressemble à la société réelle dans toute sa complexité. Chacun des côtés positifs ou habilitants de la vie en ligne est accompagné de dimensions malicieuses, perverses […]. Contrairement à ce que certains prétendent, le cyberespace n'est pas un lieu distinct qui serait régi par des règles distinctes de celles de la société civile. Les gouvernements doivent respecter les règles et coutumes nées avec le cyberespace, mais cela ne veut pas dire pour autant que le public n'a aucun droit sur un citoyen qui déraille ou une entreprise qui commet une fraude. En tant que représentant du peuple et gardien des valeurs démocratiques, l'État a le droit et la responsabilité d'aider à intégrer le cyberespace à la société civile."
9.3. Document imprimé et/ou électronique
L'interaction entre document imprimé et document électronique est maintenant omniprésente, et elle s'accentuera encore dans les prochaines années, à tel point qu'il deviendra probablement ridicule d'établir une distinction entre document électronique et document imprimé. Déjà, à l'heure actuelle, pratiquement tous les documents imprimés récents sont issus d'une version électronique sur traitement de texte, tableur ou base de données. De plus en plus de documents n'existent désormais qu'en version électronique, et de plus en plus de documents imprimés sont numérisés.
Le Château, par exemple, propose "la mémoire vive des grands auteurs", à savoir une centaine d'hyperlivres qui sont les versions électroniques des chefs-d'oeuvre de la littérature classique. Ces hyperlivres sont vendus sur disquettes avec logiciel de recherche comprenant des outils de lecture tels que recherche de mots, recherches d'analogies, recherche de citations et lecture hypertextuelle.
Document électronique? Document numérique? Livre numérique? Livre électronique? Un vocabulaire adapté reste à définir. Comme l'explique le GIS Sciences de la cognition (GIS: groupement d'intérêt scientifique) dans Le livre électronique: réflexion de prospective, rapport de synthèse rédigé par Jean-Gabriel Ganascia, le terme "livre électronique", souvent utilisé en français, est "à la fois restrictif et inopportun". Le terme est restrictif parce que le livre désigne "un support particulier de l'écrit qui est advenu à un moment donné dans l'histoire" alors que le document électronique comporte à la fois de l'écrit, de l'image et du son. Le terme est également inopportun parce qu'on ne peut guère juxtaposer au terme "livre" le terme "électronique", "un nouvel objet immatériel défini par un ensemble de procédures d'accès et une structuration logique". De plus, qu'il s'agisse de sa forme exacte ou de sa fonction exacte, le statut même de ce qu'on appelle "livre électronique" reste encore à déterminer.
Outre sa facilité d'accès et son faible coût, le grand mérite du document électronique est que, dans le cas où ce document est régulièrement actualisé, le cybernaute/lecteur dispose toujours en ligne de la version la plus récente du document. Point n'est besoin d'attendre une nouvelle édition imprimée soumise aux contraintes commerciales et aux exigences de l'éditeur. On pense notamment à la diffusion en ligne d'ouvrages et de périodiques éducatifs et scientifiques, dans lesquels l'information la plus récente est primordiale.
Autre exemple, les universités américaines diffusent des manuels "sur mesure" composés d'un choix de chapitres sélectionnés dans une très importante base de données, choix complété par des articles et des commentaires de professeurs. Pour un séminaire, un très petit tirage peut être effectué à la demande à partir de textes scientifiques transmis à un imprimeur par voie électronique. L'édition électronique apparaît donc comme une solution à étudier de près pour les presses universitaires et les éditeurs axés sur la publication d'ouvrages de recherche.
Lors d'une très intéressante conférence donnée en septembre 1996 dans le cadre de l'International Federation of Information Processing (IFIP), Dale Spender tentait de cerner les changements fondamentaux apportés par Internet dans l'acquisition du savoir et les méthodes d'enseignement. Voici son argumentation résumée en quelques lignes.
Dans les cinq cents dernières années, l'enseignement était principalement basé sur l'information donnée par les livres. Or les habitudes liées à l'imprimé ne peuvent être transférées au monde numérique. L'enseignement en ligne offre des possibilités tellement nouvelles qu'il n'est guère possible d'effectuer les distinctions traditionnelles entre enseignant et enseigné. Le passage de la culture imprimée à la culture numérique exige d'entièrement repenser le processus d'enseignement, puisque nous avons maintenant l'opportunité sans précédent de pouvoir influer sur le genre d'enseignement que nous souhaitons.
Dans la culture imprimée, l'information contenue dans les livres restait la même un certain temps, ce qui nous a encouragé à penser que l'information était stable. La nature même de l'imprimé est liée à la notion de vérité, stable elle aussi. Cette stabilité et l'ordre qu'elle engendre ont été un des fondements de l'âge industriel et de la révolution scientifique. Les notions de vérité, de lois, d'objectivité et de preuve ont été les éléments de référence de nos croyances et de nos cultures. Mais la révolution numérique change tout ceci. Soudain l'information en ligne supplante l'information imprimée pour devenir la plus fiable et la plus utile, et l'usager est prêt à la payer en conséquence. C'est cette transformation radicale dans la nature de l'information qui doit être au coeur du débat concernant les méthodes d'enseignement.
Dans son courrier électronique du 7 juillet 1998, Patrick Rebollar, professeur de lettres et d'informatique à Tokyo (Japon) et auteur notamment de la Chronologie littéraire 1848-1914, analysait l'impact d'Internet sur sa vie professionnelle:
"Mon travail de recherche est différent, mon travail d'enseignant est différent, mon image en tant qu'enseignant-chercheur de langue et de littérature est totalement liée à l'ordinateur, ce qui a ses bons et ses mauvais côtés (surtout vers le haut de la hiérarchie universitaire, plutôt constituée de gens âgés et technologiquement récalcitrants). J'ai cessé de m'intéresser à certains collègues proches géographiquement mais qui n'ont rien de commun avec mes idées, pour entrer en contact avec des personnes inconnues et réparties dans différents pays (et que je rencontre parfois, à Paris ou à Tokyo, selon les vacances ou les colloques des uns ou des autres). La différence est d'abord un gain de temps, pour tout, puis un changement de méthode de documentation, puis de méthode d'enseignement privilégiant l'acquisition des méthodes de recherche par mes étudiants, au détriment des contenus (mais cela dépend des cours). Progressivement, le paradigme réticulaire l'emporte sur le paradigme hiérarchique - et je sais que certains enseignants m'en veulent à mort d'enseigner ça, et de le dire d'une façon aussi crue. Cependant ils sont obligés de s'y mettre…"
Comment Patrick Rebollar voit-il l'avenir du réseau, et son avenir professionnel avec Internet?
"Trouble. Entre ceux qui cherchent à gagner de l'argent à tout prix, et ceux qui en font une banque d'images pornographiques, ceux qui cherchent des amis pour pallier un manque et ceux qui cherchent du travail. Ceux qui… et ceux qui… le réseau devient progressivement une projection du monde lui-même, plus précise et exacte chaque jour. Mon avenir professionnel, qui sera de toute façon en liaison directe avec l'Internet, n'est pas plus clair que mon avenir lui-même. J'attends les opportunités professionnelles car l'enseignement universitaire n'est pas assez dynamique dans ce domaine, et je ne suis pas sûr d'y rester - pourtant j'aime enseigner et j'aime les étudiants."
Autre problème de taille à résoudre, ces adresses de sites, dénommées URL (uniform resource locators), qui changent et qui rendent le document indisponible si le responsable du site et/ou l'auteur du document n'ont pas pensé à établir un lien de l'ancienne adresse à la nouvelle. Dans son mémoire L'accès aux catalogues des bibliothèques par Internet, Thierry Samain expliquait:
"Concernant la mobilité des URLs affectées à un document sur le Web, il a été adopté afin de remédier à ce problème, le terme d'URN (uniform resource name) qui identifie une ressource ou une unité d'information indépendamment de sa location, jouant en quelque sorte le même rôle que l'ISBN [international standard book number] pour les monographies traditionnelles. Les URNs sont, de manière universelle, uniques, persistantes et accessibles sur le réseau. Une URC (uniform resource characteristic) a également été proposée pour servir de connexion entre les URNs et les URLs. Si une URL change, les usagers autorisés peuvent la modifier à l'intérieur du service URC. Celui-ci inclurait des capacités de recherche bibliographique et dans le futur, il pourrait être possible de se connecter à une variété de serveurs URC en mesure d'assister les bibliothécaires dans le catalogage et l'archivage d'informations de qualité."
Par ailleurs, les livres électroniques sont pour bientôt. Un petit ordinateur ayant le format d'un livre permettra de lire plusieurs dizaines de documents dont les éditions électroniques pourront être achetées directement auprès des éditeurs ou des distributeurs. Quatre types de livres électroniques au moins seront disponibles dans quelques mois: le Rocket eBook (créé par NuvoMedia en partenariat avec Barnes & Noble et Bertelsmann), le SoftBook (créé par SoftBook Press en partenariat avec Random House et Simon & Schuster), l'Everybook (EB) (créé par Everybook) et le Millennium EBook (créé par Librius.com).
9.4. Numérisation et convergence multimédia
Toutes les informations, qu'elles soient du texte, du son ou des images, peuvent être converties en bits et en octets pour traitement informatique. C'est ce qu'on appelle la numérisation. La numérisation permet de créer, d'enregistrer, de combiner, de stocker, de rechercher et de transmettre des informations et des produits fondés sur l'information par des moyens simples et rapides. Des procédés similaires permettent le traitement de l'écriture, de la musique et du cinéma alors que, par le passé, ce traitement était assuré par des procédés différents sur des supports différents (papier pour l'écriture, bande magnétique pour la musique, et celluloïd pour le cinéma). De plus, des secteurs autrefois distincts comme l'édition (qui produisait des livres) et l'enregistrement sonore (qui produisait des disques) s'unissent maintenant pour produire des CD-ROM.
La numérisation a également considérablement accéléré le processus matériel de production. Dans la presse par exemple, le processus de mise en page automatique a été suivi de la modification des phases de réimpression, devenues un processus de production intégré et continu basé sur la numérisation. Alors qu'auparavant le personnel de production devait dactylographier les textes du personnel de rédaction, les journalistes et les rédacteurs envoient maintenant directement leurs textes pour mise en page. La numérisation a accéléré le processus de publication des livres. Le rédacteur, le concepteur artistique et le personnel chargé de la mise en page peuvent travailler simultanément sur le même ouvrage.
Les progrès des techniques de l'informatique et de la communication en général, et de la numérisation en particulier, entraînent progressivement l'unification de tous les secteurs liés à l'information: imprimerie, publication, conception graphique, presse, enregistrement sonore, réalisation de films, radiodiffusion, télécommunications, etc. C'est ce qu'on appelle la convergence multimédia. Reste à savoir si les technologies de l'information et de la communication créent des emplois nouveaux, comme l'assurent les employeurs, ou bien si elles sont source de chômage, comme l'affirment les syndicats.
Le Colloque sur la convergence multimédia organisé en janvier 1997 à Genève par l'Organisation internationale du Travail (OIT) comprenait des contributions particulièrement intéressantes à cet égard, et qui sont toujours d'actualité.
Suite à une enquête menée en Allemagne et dans d'autres pays d'Europe par le biais de l'Association européenne des directeurs de journaux, Heinz-Uwe Rübenach, du Bundesverband Deutscher Zeitungsverleger (Association allemande de directeurs de journaux), assurait que les services en ligne créent de nouveaux emplois et qu'ils recrutent des journalistes ne provenant pas de services de presse classiques. Selon cette enquête, aucun poste n'a été supprimé dans des entreprises de presse suite au développement des services en ligne. Phil O'Reilly, directeur général de la Newspaper Publishers Association of NZ (New Zealand), précisait que, en Nouvelle-Zélande aussi, le développement des sites sur Internet a entraîné quelques créations d'emplois.
Cependant, sauf quelques cas particuliers comme ceux-ci, il est déjà démontré que la convergence multimédia entraîne des suppressions massives d'emplois, comme tous les changements récents liés à l'introduction de nouvelles technologies.
Selon Michel Muller, secrétaire général de la Fédération des industries du livre, du papier et de la communication (France), les industries graphiques françaises ont perdu 20.000 emplois au cours des dix dernières années (1987-1996). Les effectifs ont été ramenés de 110.000 personnes à 90.000. Les entreprises ont dû mettre sur pied des plans sociaux très coûteux pour favoriser le reclassement des personnes licenciées en créant des emplois souvent artificiels, alors qu'il aurait été très préférable de financer des études fiables sur les créations et suppressions d'emplois quand il en était encore temps.
Partout dans le monde, de nombreux postes à faible qualification technique sont remplacés par des postes exigeant des qualifications techniques élevées. Les personnes peu qualifiées sont licenciées. D'autres suivent une formation professionnelle complémentaire, parfois auto-financée et prise sur le temps de loisir, et cette formation professionnelle ne garantit pas pour autant le réemploi.
Lors du même colloque, Walter Durling, directeur des AT&T Global Information Solutions (USA), insistait sur le fait que l'humanité ne devait pas avoir peur de la technique. Ses arguments étaient les suivants: la technique ne changera pas fondamentalement les relations humaines, et les relations entre salariés et employeurs resteront les mêmes. L'invention du film n'a pas tué le théâtre, et celle de la télévision n'a pas fait disparaître le cinéma. La créativité ne doit pas être étouffée par les réglementations. Elle doit aussi s'appliquer aux entreprises qui devraient créer des emplois liés aux nouvelles technologies et les proposer à ceux qui sont obligés de quitter d'autres postes devenus obsolètes. Des arguments bien théoriques alors que le problème est plutôt celui du pourcentage. Combien de création de postes pour combien de licenciements?
De leur côté, les syndicats luttent pour la création d'emplois par l'investissement, l'innovation, la formation professionnelle aux nouvelles technologies, la reconversion des travailleurs dont les emplois sont supprimés, des conditions équitables pour l'établissement des contrats et des conventions collectives, la défense du droit d'auteur, une meilleure protection des travailleurs dans le domaine artistique, et la défense des télétravailleurs en tant que travailleurs à part entière. D'après les prévisions de la Commission européenne, l'Europe devrait compter 10 millions de télétravailleurs en l'an 2000, soit 20% du total mondial.
Malgré tous les efforts des syndicats, la situation deviendra-elle aussi dramatique que celle décrite dans un document de l'Organisation internationale du Travail demandant si "les individus seront forcés de lutter pour survivre dans une jungle électronique avec les mécanismes de survie qui ont été mis au point au cours des précédentes décennies?"
Dans Cyberplanète : notre vie en temps virtuel (Paris, Editions Autrement, 1998), Philip Wade et Didier Falkand indiquaient que les Etats-Unis, le Canada et le Japon, pays qui investissent le plus dans les nouvelles technologies, sont aussi ceux qui créent le plus d'emplois. D'après une étude réalisée en février 1997 par le Cabinet Booz.Allen & Hamilton pour les ministres européens de l'Industrie, le retard de l'Europe lui aurait coûté un million d'emplois en 1995 et 1996, du fait d'une croissance technologique de 2,4% (9,3% aux Etats-Unis). Selon une autre étude menée par Bipe Conseil en janvier 1997 pour le compte de la Commission européenne, 1,3 million d'emplois pourraient être maintenus ou créés dans l'Union européenne d'ici l'an 2005. Les 300.000 suppressions d'emplois d'opérateurs traditionnels seraient compensés par 93.000 postes créés par leur concurrents et 1,2 million d'emplois créés dans les secteurs suivants: télécommunications, construction électrique et électronique, équipement et distribution de produits de communication.
Pour en revenir au monde de l'imprimé, la distinction traditionnelle entre bibliothèque, maison d'édition, éditeur de presse ou librairie existera-t-elle encore dans quelques années? Tous les sites peuvent déjà constituer une cyberbibliothèque. De plus en plus de bibliothèques, librairies et maisons d'édition n'ont ni murs, ni rayonnages, ni vitrines. Leurs locaux sont un site Internet, et toutes leurs transactions s'effectuent sur le Web. Concernant la distribution, on peut toujours acheter les grands titres de presse chez son marchand de journaux ou les recevoir dans sa boîte aux lettres, mais on peut aussi les lire sur le Web, et de plus en plus de journaux et magazines sont uniquement électroniques.
Il y a quelques années, le monde de l'imprimerie a dû être profondément remanié suite à l'apparition de la PAO (publication assistée par ordinateur). Les catégories professionnelles forgées au fil des siècles: bibliothécaires, éditeurs, journalistes, libraires, etc., résisteront-elles à la convergence multimédia tout en s'adaptant au cyberespace, comme c'est le cas maintenant avec les cyberthécaires, les cyberéditeurs, les cyberjournalistes, les cyberlibraires, etc., ou bien toutes ces activités seront-elles progressivement restructurées dans de nouveaux métiers?
Le développement récent de l'édition électronique amène déjà des changements substantiels dans les relations entre auteur, éditeur et lecteur. Internet offre aussi de réels avantages à tous les professionnels, notamment la possibilité de chercher du travail en ligne et de recruter par le même biais. Changer d'emploi est plus facile et le télétravail ouvre de nouveaux horizons à ceux qui préfèrent travailler chez eux.
Dans son courrier électronique du 8 juin 1998, Isabelle Aveline, rédactrice de la cyber-revue ZazieWeb, déclarait:
"Grâce à Internet les choses sont plus souples, on peux très facilement passer d'une société à une autre (la concurrence!), le télétravail pointe le bout de son nez (en France c'est encore un peu tabou…), il n'y a plus forcément de grande séparation entre espace pro et personnel."
Reçu le même jour, le courrier électronique de Claire Le Parco, de la société
Webnet (société qui a créé le site Poésie française), précisait: