1. Pierre Lecointre, âgé de 18 ans et demi, volontaire dans le 10e régiment d'artillerie légère, né à Saint-Jouy, département de la Seine-Inférieure, y demeurant;

2. Guillaume Thezut, âgé de 38 ans, ex-noble, né à Aumont, département de Saône-et-Loire, y demeurant;

3. Louis Le Coq, âgé de 30 ans, né à Balancourt, département de Seine-et-Oise, potier de terre, et ci-devant domestique de Roland, ex-ministre, demeurant à Paris, rue de la Tannerie;

Avoir été condamnés, etc. Procès-verbal d'exécution dressé par Tavernier.

Neirot, commis greffier.


Du même jour, 19 prairial (7 juin 1794), appert:

1. Charles-François, dit Cadet, âgé de 37 ans, né à Boissy-sur-Marne, département de Seine-et-Marne, cultivateur, demeurant à Champoget, même département;

2. Antoine Rayer, âgé de 34 ans, né aux Granges, commune dudit Boissy, y demeurant, cultivateur;

3. Pierre-Louis Bachelier, âgé de 44 ans, né à Doux, département de Seine-et-Marne, y demeurant, cultivateur;

4. Remy Lecinque, âgé de 50 ans, né à Nancy, département de la Meurthe, commissaire aux ventes, demeurant à Paris, rue de Touraine, no 3;

5. Pierre-Nicolas Domont, âgé de 36 ans, né à Louvancourt, département de la Somme, employé à l'administration des domaines nationaux;

6. Joseph-Simon Larget, âgé de 31 ans, né à Ongelat, département du Jura, employé à l'administration des domaines nationaux, demeurant à Paris, rue Chabannais;

7. Nicolas-Pierre Boucher, âgé de 45 ans, né à Bar-sur-Bugency, y demeurant, notaire et ex-administrateur du département des Ardennes;

8. Jacques Chauzy, âgé de 63 ans, né à Vaudé, département des Ardennes, y demeurant, cultivateur et ex-administrateur dudit département;

9. Jean-Baptiste-Antoine Bourgeois, âgé de 34 ans, né à Mézières, département de la Meurthe, y demeurant, administrateur du département des Ardennes;

10. Jean-Sulpice Gromaire, âgé de 56 ans, né à Chomery, département des Ardennes, y demeurant, notaire et ex-administrateur du département des Ardennes;

11. Étienne Deshayes, âgé de 43 ans, né à Rethel, département des Ardennes, y demeurant, homme de loi, procureur général syndic du département des Ardennes;

12. Henry Dessaulty, âgé de 43 ans, né à Bierne, département des Ardennes, ex-noble, cultivateur, membre du conseil général dudit département, demeurant à Montlaurent;

13. Pierre Namur, âgé de 60 ans, né à Lugny (?), département des Ardennes, y demeurant, cultivateur, administrateur dudit département;

14. Jean Legrand, âgé de 45 ans, né à Gouvellemont, département des Ardennes, y demeurant, ex-administrateur dudit département, cultivateur;

15. Jean-Jacques Le Maire, âgé de 66 ans, né à Sainte-Menehould, département des Ardennes, cultivateur, ex-administrateur dudit département, demeurant à Champigneul;

16. Jean-Baptiste Blay, âgé de 29 ans, né à Wernencourt, département des Ardennes, y demeurant, laboureur, ex-administrateur dudit département;

17. Claude-Jean-Baptiste Gérard, âgé de 49 ans, né à Mouzon, département des Ardennes, ex-administrateur dudit département, demeurant à Sedan;

18. Marie-Claude-Gabriel Gérard, âgé de 34 ans, né audit Mouzon, district de Sedan, demeurant audit Sedan, homme de loi, ex-administrateur du département des Ardennes;

Avoir été condamnés, etc. Procès-verbal d'exécution dressé par Tavernier.

Pour extrait conforme, Lécrivain, greffier en chef.


Par jugement du 23 prairial (11 juin 1794), appert:

1. Étienne-Hubert-Bonaventure Chaput-Dubost, âgé de 54 ans, né à Cusset, département de l'Allier, ex-subdélégué, ex-procureur du tyran, et depuis son commissaire près le tribunal dudit Cusset;

2. Jeanne-Danielle Teyras, femme Chaput-Dubost, âgée de 52 ans, demeurant à Cusset;

3. Claude-Gilbert Chaput-Dubost, dit Champcourt, âgé de 26 ans, sans état, né et demeurant à Cusset;

4. Cosme-Marie Chaput-Dubost, âgé de 24 ans, sans état, né et demeurant à Cusset;

5. Denis Courtin, âgé de 58 ans, né à Saint-James, département du Cher, brigadier de la 32e division de gendarmerie, demeurant à Paris, rue du Théâtre-Français, no 7;

6. Nicolas Jaunin, âgé de 72 ans, né à Dijon, département de la Côte-d'Or, gagne-denier, demeurant à Paris, rue Montorgueil;

7. Bon-Jacques-René Hébert, âgé de 23 ans, né à Paris, y demeurant, rue des Tournelles, no 38, entrepreneur des bois de chauffage pour l'armée;

8. Lambert Lamandin, âgé de 38 ans, né à Consart, district d'Avesnes, département du Nord, marchand de chevaux et de bois, fournisseur pour l'armée;

9. Saint-Clair Rouillon, âgé de 19 ans, préposé au bois de chauffage, né à Alençon, y demeurant;

10. Gabriel Guérin-Lucas, âgé de 41 ans, né à Châteauroux, actuellement Indreville, y demeurant, fournisseur soumissionnaire pour l'équipement des volontaires d'Indreville;

11. Et Pierre Robert, âgé de 37 ans, né à Saint-Georges-sur-Cher, demeurant à Paris, rue Saint-Gilles, au Marais, no 91;

Avoir été condamnés, etc. Procès-verbal d'exécution dressé par Degaignée.

Pour extrait conforme, Lécrivain, greffier en chef.


Par jugement du 29 prairial an II (17 juin 1794), appert:

1. Henry Admiral, âgé de 50 ans, natif de Auzolet, département du Puy-de-Dôme, domicilié à Paris, rue Favart, no 4, ci-devant domestique, ensuite attaché à la loterie ci-devant royale en qualité de garçon de bureau;

2. François Cardinal, instituteur et maître de pension, âgé de 40 ans, natif de Bussière, département de la Haute-Marne, domicilié à Paris, rue de Tracy, no 7;

3. Pierre-Balthasard Roussel, âgé de 26 ans, natif de Paris, y domicilié, rue Helvétius, no 70;

4. Marie-Susanne Chevalier, âgée de 34 ans, native de Saint-Sauvan, département de la Vienne, domiciliée à Paris, rue Chabannais, no 47, femme séparée depuis trois ans de...... Lamartinière;

5. Claude Paindavoine, âgé de 53 ans, natif de Lépine, département de la Marne, domicilié à Paris, rue Neuve-des-Petits-Champs, no 19, concierge de la maison des ci-devant loteries;

6. Aimée-Cécile Renault, âgée de 20 ans, native de Paris, y domiciliée, rue de la Lanterne, fille d'Antoine Renault et de......;

7. Antoine Renault, papetier et cartier, âgé de 92 ans, natif de Paris, y domicilié, rue de la Lanterne, section de la Cité;

8. Antoine-Jacques Renault, papetier, âgé de 31 ans, natif de Paris, y domicilié, rue de la Lanterne.....;

9. Edme-Jeanne Renault, ex-religieuse, âgée de 60 ans, native de Paris, y domiciliée, rue Babylone, no 698;

10. Jean-Baptiste Portebœuf, âgé de 43 ans, natif de Thoiré, département de la Seine-Inférieure, domicilié à Paris, rue Honoré, no 510;

11. André Saintanac, élève en chirurgie et employé à l'hôpital militaire de Choisy-sur-Seine, âgé de 22 ans, natif de Bordeaux, département de Bec d'Ambès, domicilié audit Choisy, et précédemment à Paris, rue Quincampoix, maison garnie, ci-devant dite de la Couronne;

12. Anne-Madeleine-Lucile Parmentier, âgée de 52 ans, native de Clermont, département de l'Oise, domiciliée à Paris, rue Honoré, no 510; mariée à Alexandre Lemoine Crécy;

13. François Lafosse, chef de la surveillance de police de Paris, âgé de 44 ans, natif de Versailles, département de Seine-et-Oise, domicilié à Paris, rue du Faubourg-du-Temple, no 32;

14. Jean-Louis-Michel Devaux, employé, âgé de 29 ans, natif de Doullens, département de la Somme, domicilié à Paris, rue Barbe, section de Bonne-Nouvelle;

15. Louis-Eustache-Joseph Potier (Delille), âgé de 44 ans, natif de Lille, département du Nord, domicilié à Paris, rue Favart, imprimeur et membre du comité révolutionnaire de la section Lepelletier;

16. François-Charles Virot Sombreuil, ex-gouverneur des Invalides, âgé de 74 ans, natif de Insishain (sic), département du Haut-Rhin, domicilié à la maison nationale des Invalides;

17. Stanislas Virot Sombreuil, âgé de 26 ans, natif de Lechoisier, département de la Haute-Vienne, domicilié à Poissy, ex-capitaine de hussards et ex-capitaine de la garde nationale de Poissy;

18. Jean-Guet Henoc Rohan-Rochefort, ex-noble, domicilié à Rochefort, département de la Charente-Inférieure;

19. Pierre Laval-Montmorency, ex-noble, âgé de 25 ans, natif de Paris, y domicilié, rue du Bac;

20. Étienne Jardin, âgé de 48 ans, natif de Versailles, département de Seine-et-Oise, domicilié à Paris, rue Cadet, directeur des transports militaires depuis la révolution, et avant piqueur du tyran;

21. Charles-Marie-Antoine Sartine, ex-maître des requêtes, âgé de 34 ans, natif de Paris, y domicilié, rue Vivienne, fils de.....;

22. Barthélemy Constant, gendarme, âgé de 42 ans, natif de Grasse, département du Var, domicilié à Paris, rue du Faubourg-Martin, no 185;

23. Joseph-Henry Burlandeux, ex-officier de paix, âgé de 39 ans, natif de Saullier, département du Var, domicilié à Paris, rue du Faubourg-Martin, no 64;

24. Louis-Marie-François Saint-Mauris de Montbarey, ex-prince et ancien militaire, âgé de 38 ans, natif de Paris, y domicilié, faubourg Honoré, no 49;

25. Joseph-Guillaume Lescuyer, musicien, âgé de 46 ans, natif d'Antibes, département du Var, domicilié à Paris, rue Poissonnière, no 16;

26. Achille Viart, ci-devant militaire, âgé de 51 ans, natif de....., en Amérique, domicilié à Mariac, département de Bec d'Ambès;

27. Jean-Louis Biret Tissot, domestique de la femme Grandmaison, âgé de 35 ans, natif de Paris, y domicilié, rue de Mesnard;

28. Théodore-Jauge, banquier, âgé de 47 ans, natif de Bordeaux, département de Bec d'Ambès, domicilié à Paris, rue du Mont-Blanc;

29. Catherine-Susanne Vincent, âgée de 45 ans, native de Paris, y domiciliée, rue de Mesnard, mariée à..... Gryois;

30. Françoise-Augustine Santuare, âgée de 40 ans, native de l'île Bourbon, en Afrique, domiciliée à Marefosse, département de la Seine-Inférieure, mariée à..... Desprémenil;

31. Charles-Armand-Augustin Depont, ex-noble, âgé de 49 ans, natif de Paris, y domicilié, rue Notre-Dame-des-Champs;

32. Joseph-Victor Cortey, épicier, âgé de 37 ans, natif de Symphorien, département de la Loire, domicilié à Paris, rue de la Loi;

33. François Paumier, ci-devant marchand de bois, âgé de 39 ans, natif de Aunay, département de la Nièvre;

34. Jean-François Deshayes, âgé de 68 ans, natif de Herserange, département de la Moselle, domicilié à Luçon, marchand et membre du comité de surveillance dudit lieu;

35. François-Augustin Ozanne, ex-officier de paix, âgé de 40 ans, natif de Paris, y domicilié, rue de la Vieille-Monnaie;

36. Charles-François-René Duhardaz Dauteville, ex-noble, âgé de 23 ans, natif du Mans, département de la Sarthe, domicilié à Paris, rue Basse-du-Rempart, no 20;

37. Louis Comte, négociant, âgé de 49 ans, natif de Varennes, département de Saône-et-Loire, domicilié à Paris, rue Thomas du Louvre, grande maison de France;

38. Jean-Baptiste Michonis, limonadier et ex-administrateur de police, âgé de 59 ans, natif de Paris, y domicilié;

39. Philippe-Charles-Élysée Baussancourt, sous-lieutenant de carabiniers, âgé de 27 ans, natif de Vitry-le-Français;

40. Louis Karadec, agent de change, âgé de 45 ans, natif de Lisieux, département du Calvados, domicilié à Paris, rue du Faubourg-du-Temple;

41. Théodore Marsan, âgé de 27 ans, natif de Toulouse, département de la Haute-Garonne, domicilié à Paris, rue de Cléry, no 95;

42. Nicolas-Joseph Egrée, brasseur, âgé de 40 ans, natif de Cateau-Cambrésis, département du Nord, domicilié à Suresnes, département de Paris;

43. Henri Menil-Simon, ci-devant capitaine de cavalerie, âgé de 53 ans, natif de Buley, département de la Nièvre, domicilié à Vigneux, département de Seine-et-Oise;

44. Jeanne-Françoise-Louise Demier Sainte-Amarante, âgée de 42 ans, native de Saintes, département de la Charente, domiciliée à Cercy, département de Seine-et-Oise;

45. Charlotte-Rose Sainte-Amarante, âgée de 19 ans, native de Paris, domiciliée à Cercy, département de la Nièvre, mariée à Sartine;

46. Louis Sainte-Amarante, âgé de 17 ans, natif de Paris, domicilié à Cercy;

47. Gabriel-Jean-Baptiste Briel, ex-prêtre, âgé de 56 ans, natif de Montier-sur-Faulx, département du Mont-Blanc, domicilié à Arcueil, et auparavant à Paris, rue Helvétius;

48. Marie Grandmaison, ci-devant Buret, ci-devant actrice des Italiens, âgée de 27 ans, native de Blois, département de Loir-et-Cher, domiciliée à Paris, rue Mesnard, no 7;

49. Marie-Nicole Bouchard, âgée de 18 ans, native de Paris, y domiciliée, rue Mesnard, no 7;

50. Jean-Baptiste Marino, peintre en porcelaine, administrateur de police, âgé de 37 ans, natif de Sceaux, district du Bourg de l'Égalité, domicilié à Paris, rue Helvétius;

51. Nicolas-André-Marie Froidure, ex-administrateur de police, âgé de 29 ans, natif de Tours, département d'Indre-et-Loire, domicilié à Paris, rue Honoré, no 91;

52. Antoine-Prosper Soulès, ex-administrateur de police et officier municipal, âgé de 31 ans, natif de Avize, département de la Marne, domicilié à Paris, rue Taranne, no 38.

53. François Dangé, ex-administrateur de police, âgé de 47 ans, natif de Chesey, département de Cher-et-Loir, domicilié à Paris, rue de la Roquette, no 36;

54. Marie-Maximilien-Hercule Rosset, se disant comte de Fleury[142], âgé de 23 ans, domicilié à Paris.

Avoir été condamnés à la peine de mort, etc. Procès-verbal d'exécution, en date du 29 prairial.

Signé: Lécrivain, greffier.
Claude-Antoine Deltroit, officier public.


Par jugement du 4 messidor (22 juin 1794), appert:

1. Thomas-Thérèse Vanyer, âgé de 61 ans, né à Paris, ex-chanoine de Saint-Quentin, département des Ardennes, y demeurant;

2. Pierre-Alexandre Lhuillier, âgé de 33 ans, né et demeurant à Paris, rue de Vendôme, receveur des rentes;

3. Remy Carra, âgé de 26 ans, chapelier, né à Saint-Chamond, département de Loire, demeurant à Paris, rue Marguerite, ex-maréchal des logis de la 3e compagnie de la légion allobroge;

4. Jean-Baptiste Calmar, âgé de 20 ans, marchand de rubans, né à Bonnet-la-Montagne, département de Loire, demeurant commune d'Armes, ci-devant Saint-Étienne;

5. Jean Blanc, âgé de 57 ans, quincaillier, né à la Montagne, département de l'Aveyron, y demeurant;

6. Jean-Antoine Tricot, âgé de 55 ans, né à Paris, y demeurant, rue Jacob, ex-prêtre, chanoine de Saint-Quentin, département des Ardennes;

7. Et François-René Cucu d'Hérouville, âgé de 69 ans, né et demeurant à Paris, section des Droits de l'Homme, contrôleur des rentes et receveur de l'Hôtel-Dieu;

Avoir été condamnés, etc. Procès-verbal d'exécution dressé par Leclerc.

Pour extrait conforme, Lécrivain, greffier en chef.