[332] Bull. du min. I. P., 1870, p. 453 et 479.

[333] Art. 35. — Cette sage disposition renouvelée, en ce qui concerne les bibliothèques des Chambres, de la loi de finances du 2 août 1868 (art. 30), n'est pas encore appliquée avec la régularité désirable.

[334] Cf. L. du 4 pluviôse an VII (23 janvier 1799).

[335] Ce fonds provient surtout de la collection rassemblée par M. Portiez, de l'Oise, qui fut acquise en 1832.

[336] Son budget actuel est de 25,000 fr. dont 23,000 pour acquisitions, abonnements, reliures, etc., et 2,000 pour réparation de manuscrits.

[337] Le décret du 5 février 1810 avait attribué à la bibliothèque du Conseil d'État un des cinq exemplaires du dépôt légal; cette disposition fut abrogée par l'ordonnance du 24 octobre 1814.

[338] Regnault, Hist. du Cons. d'État, p. 694; L. Aucoc, Le Conseil d'État avant et après 1789, sect. V.

[339] Déc. du 21 août 1872, art. 33.

[340] Rapp. de M. L. Aucoc au garde des sceaux, du 30 décembre 1882 (Journ. off. du 6 février 1883). — Un premier catalogue a été publié en 1879; on en prépare une édition nouvelle.

[341] La bibliothèque du ministère, créée pour le service des bureaux, est actuellement en voie de formation.

[342] Tit. IV, art. 11.

[343] Art. 37, 38 et Arr. cons. du 3 pluviôse an XI (23 janvier 1803), art. 9.

[344] Ord. du 21 mars 1816, art. 4 et 5. — Cf. le Règlement de l'Académie des sciences mor. et pol., du 5 mars 1833.

[345] Déc. du 14 avril 1855, art. 6, rapporté par le décret du 12 juillet 1872.

[346] Voir Bull. mun. off. de la Ville de Paris, 10 et 19 octobre 1814.

[347] Le budget de la bibliothèque de l'Institut est de 21,400 fr. pour le personnel, de 4,000 fr. pour les acquisitions et l'entretien.

[348] Par contre, elle a subi aussi d'importantes mutilations: en 1804 et 1805, plus de 2,300 volumes en ont été distraits en faveur de l'École de Saint-Cyr, et, en 1832, elle a dû céder près de 20,000 volumes à la bibliothèque de la nouvelle École normale. — Franklin, t. III, p. 311.

[349] Arr. min. du 20 novembre 1846.

[350] M. Franklin, dans les Anciennes bibliothèques de Paris, t. Ier, a raconté avec détails l'histoire de la bibliothèque du collège de Sorbonne, qui fut «perdue pour avoir été trop défendue.» Quoique très accessible en fait, elle ne l'était pas officiellement, quand, le 16 janvier 1791, le comité d'instruction enjoignit à la Sorbonne de la mettre immédiatement à la disposition du public. Les docteurs, prétextant l'absence de grillages pour protéger les livres, et les nombreuses occupations du bibliothécaire, demandèrent à n'ouvrir leur bibliothèque que les mercredis et samedis. «Le bibliothécaire, écrivait à ce sujet un membre du comité, fait le saint homme de chat. Si on avait exigé d'eux, il y a quatre ans, de rendre leur bibliothèque publique, ils n'auraient pas manqué d'excommunier les gens.»

[351] Déc. d'autorisation, du 24 mars 1866 et du 3 mars 1867. — Arr. min. I. P. du 13 mai 1867.

[352] La bibliothèque Victor Cousin a été ouverte aux lecteurs le 1er mai 1868, les mardis et vendredis, de 10 à 3 heures; aux simples visiteurs, les jeudis, de midi à 2 heures. On n'y était admis que sur l'autorisation du vice-recteur de l'Académie de Paris ou sur celle du bibliothécaire en chef. (Bull. du min. I. P., 1869, I, p. 371.)

[353] Règlement. — Bull. du min. I. P., 1869, I, p. 169.

[354] On y a versé la bibliothèque de la faculté de théologie, en 1840. (Moniteur du 24 janvier 1840.)

[355] A. Franklin, Les Anciennes bibliothèques, t. II, p. 19.

[356] Budget des bibliothèques universitaires de Paris, pour 1885:

BIBLIOTHÈQUES UNIVERSITAIRES
de Paris.
PERSONNEL. ACHATS. CHAUFFAGE
et matériel.
Université 27,100 7,050 4,350
Théologie » 3,850 150
Droit 14,500 6,500 4,030
Médecine 27,000 8,000 500
École sup. de Pharmacie 6,400 4,900 »
Total 75,000 30,300 9,030

[357] Elle n'a été insérée au Bulletin officiel qu'en 1880; no 451, p. 286-321.

[358] Traitements: 1re classe, 4,000 fr.; 2e classe, 3,500 fr.; 3e classe, 3,000 fr.

[359] Arr. min. du 4 décembre 1882, modificatif du règlement du 23 août 1879 — Cf. circ. min. du 20 décembre 1882.

[360] L'arrêté de 1879 se bornait à réduire à six mois pour les archivistes-paléographes le stage qui devait alors être de deux ans pour les autres candidats. La dispense du stage reste encore une infraction regrettable à l'article 19 de l'ordonnance du 31 décembre 1846. Les archivistes, aux termes de cet article, devraient être dispensés de l'examen même, et fournir, sans autre titre que leur diplôme, un tiers du personnel des bibliothèques universitaires.

[361] Cf. Arr. min. du 13 mai 1880 et circ. min. du 25 août 1879.

[362] L'usage a consacré les abréviations suivantes pour la description des reliures:

Basane bas.
Blanc bla.
Bleu bl.
Broché br.
Compartiments comp.
Cartonné cart.
Chagrin ch.
Dédicace-autographe déd. aut.
Demi-reliure d.-r.
Dentelles dent.
Dessins des.
Filets fil.
Doré sur tranche tr. d.
Fleurs de lis fl. d. l.
Gaufré gf.
Gravures grav.
Maroquin rouge, bleu, jaune, noir, vert mar. r., bl., j., n., v.
Miniatures min.
Notes manuscrites. n. ms.
Parchemin parch.
Percaline perc.
Petits fers p. fers.
Planches pl.
Plaquette plaq.
Portrait ptr.
Rouge r.
Veau brun v. br.
Veau écaille. — Veau fauve. — Veau marbré — Veau racine. — Veau tacheté v. éc. — v. f. — v. m. — v. rac. — v. t.
Vélin vél.
Vert v.
Violet viol.

[363] Spécimen de registre d'entrée-inventaire ou catalogue numérique. Le registre est supposé ouvert. Chaque registre étant affecté aux ouvrages d'un seul format, on n'a pas ouvert de colonne pour la désignation du format, devenue inutile.

RECTO.

ABSENTS AUX RÉCOLEMENTS DES ANNÉES.
 
18 18 18 18 18 18 18 18 18 18
                   

VERSO.

NUMÉROS. TITRES
des
ouvrages.
VOLUMES. RELIURES. OBSERVATIONS. DATES
d'entrée.
           

[364] Circ. min. du 15 octobre 1880.

[365] Cf. Règl. de la Bibl. nat., art. 116.

[366] Circ. min. du 15 octobre 1880.

[367] Le règlement de la bibliothèque de la faculté de droit de Paris (art. 22) porte qu'un mois après le rappel du doyen (faisant fonctions de recteur) les volumes non réintégrés seront remplacés sans autre avertissement par les soins du doyen et aux frais de l'emprunteur.

[368] Spécimen du registre de prêt:

SIGNATURE
et
adresse
de
l'emprunteur.
TITRE
sommaire
de
l'ouvrage.
VOLUMES. NUMÉROS. DATE
de
sortie.
DATE
de
rentrée.
DURÉE
du
prêt.
             

Les inscriptions de la première et de la dernière colonne doivent être écrites lisiblement sous les yeux du bibliothécaire par l'emprunteur lui-même, afin de prévenir toute contestation. En tête du registre figure, sur une feuille mobile, la liste alphabétique des emprunteurs avec renvois aux pages d'inscription.

[369] Arr. min. du 23 août 1879, art. 40. — Cf. les deux règlements des bibliothèques de la faculté de droit et de la faculté de médecine de Paris, en date du 22 avril 1880 et celui de la bibliothèque de l'École supérieure de pharmacie de Paris, du 13 février 1882 (Bull. du min. I. P., 1880 et 1882).

[370] Il est vrai d'ajouter que la régularité de ce service a toujours laissé à désirer. — Cf. circ. min. du 11 juillet 1882.

[371] Cf. Rapport du 30 avril et circ. min. des 17 et 31 mai 1882.

[372] Instr. min. du 21 juillet 1882. — Circ. du 11 août 1882.

[373] Circ. min. du 17 mai 1882.

[374] Circ. min. du 31 mai 1882.

[375] Instr. min. du 31 mai 1882.

[376] Depuis, trois nouvelles universités étrangères sont entrées dans l'«Union d'échanges».

[377] Le Catalogue des dissertations et écrits académiques provenant des échanges avec les universités étrangères (ann. 1882 et 1883) a été dressé par les soins de la Bibliothèque nationale et publié par le ministère.

[378] Arr. min. du 25 octobre 1883. — Par une circulaire du 25 juin 1885, le ministre a prescrit l'établissement d'un Catalogue des thèses et écrits académiques provenant des facultés françaises, qui paraîtra vers le 15 novembre de chaque année (Bull. du min. I. P., 1885, III, p. 5).

[379] Circ. min. du 1er octobre 1879.

[380] Circ. min. des 23 avril 1880 et 20 janvier 1881.

[381] Circ. min. du 28 janvier 1881.

[382] Circ. min. du 31 décembre 1873.

[383] Cf. Circ. min. du 18 septembre 1875.

[384] Loi du 29 décembre 1882 art. 22.

[385] Cf. Instructions des 16 et 19 octobre 1882; Circ. min. du 27 mars 1883.

[386] Circ. min. des 9 octobre 1882 et 27 mars 1883.

[387] Circ. min. du 11 novembre 1878.

[388] Déc. du 13 mai 1883.

[389] Circ. min. du 29 octobre 1879. — Pour les obligations imposées aux villes, sièges d'écoles préparatoires, cf. le décret du 1er août 1883, art. 9 et 12.

[390] Cf. Déc. du 14 décembre 1882 et circ. min. du 29 décembre 1882.

[391] Cf. Instr. du min. I. P., du 20 septembre 1882.

[392] Arr. min. I. P., du 28 février 1883.

[393] Instr. du min. des fin. du 26 août 1882 et arr. du min. des fin. du 25 novembre 1882.

[394] Modèle no 6 annexé à l'instruction du 28 février 1883.

[395] Circ. min. du 9 novembre 1882.

[396] Circ. min. du 19 octobre 1883. — Le droit de bibliothèque étant, aux termes de la loi, définitivement acquis au Trésor par le fait du versement, il n'est pas permis d'en différer la constatation dans les écritures; la recette doit nécessairement figurer dans l'état du mois où elle a été effectuée, sans qu'il y ait lieu de se préoccuper de l'époque à laquelle les candidats seront appelés à subir leur examen. — Circ. min. du 19 octobre 1883.

[397] Les bibliothèques universitaires des départements sont inscrites au budget de 1885 pour une subvention totale de 266,605 francs, savoir: personnel, 82,300 fr.; achats, reliures, etc., 114,405 fr.; chauffage et matériel, 13,050 fr.; dépenses communes, 6,850 fr.; achat de livres pour le fonds des bibliothèques des sections des lettres et des sciences, 50,000 fr. L'ensemble de ces crédits, en 1884, atteignait 341,605 fr.

[398] Les bibliothèques circulantes sont inscrites au budget de 1885 pour un crédit total de 20,000 francs; celles des conférences reçoivent une allocation égale.

[399] Ces bibliothèques n'ont aucun rapport avec celles des écoles centrales, devenues depuis les lycées, qui avaient été fondées par le décret du 3 brumaire an IV (25 octobre 1795) et qui, après l'organisation des lycées, furent mises à la disposition des municipalités, en vertu de l'arrêté consulaire du 8 pluviôse an XI (28 janvier 1803).

[400] Art. 8 et 10. — Cf. circ. min. des 20 octobre 1842 et 29 avril 1843.

[401] Ces dispositions, relatives à la surveillance, à la rédaction des catalogues et aux récolements, sont également applicables aux bibliothèques de quartier. — Arr. min. du 22 mai 1860.

[402] Circ. min. du 12 juin 1860 et du 25 août 1861.

Cadre de classement.

A. Théologie   Série no I. Écritures saintes et liturgie.
—— II. Pères de l'Église, Scolastiques.
—— III. Conférences, Sermonnaires.
—— IV. Exégèse, Polémique, Ouvrages divers.
B. Jurisprudence   Série no I. Droit romain.
—— II. Droit canonique.
—— III. Droit français.
—— IV. Histoire du droit. — Généralités sur la législation. — Ouvrages divers.
C. Philosophie   Série no I. Philosophes anciens.
—— II. Philosophes modernes.
—— III. Sciences de l'éducation. — Politique et économie politique. — Ouvrages divers.
D. Belles-lettres   Série no I. Littérature grecque.
—— II. Littérature latine.
—— III. Littérature française.
—— IV. Littérature étrangère.
—— V. Grammaire, critique et philologie.
—— VI. Histoire littéraire et ouvrages divers.
E. Sciences   Série no I. Mathématiques.
—— II. Physique.
—— III. Chimie.
—— IV. Histoire naturelle.
—— V. Sciences médicales. — Agriculture, Commerce et industrie.
F. Beaux-Arts   Série unique. Peinture, Sculpture, Architecture, Musique. — Ouvrages divers.
G. Histoire et Géographie   Série no I. Histoire ancienne.
—— II. Histoire grecque.
—— III. Histoire romaine.
—— IV. Histoire ecclésiastique.
—— V. Histoire de France, Histoire du Moyen Age et Histoire moderne.
—— VI. Histoire universelle et Philosophie de l'histoire.
—— VII. Archéologie.
—— VIII. Géographie et Voyages.
—— IX. Ouvrages divers.
—— X. Atlas.
H. Mélanges et Polygraphes   Série no I. Polygraphes et Mélanges.
—— II. Dictionnaires et Encyclopédies.

Toutes les subdivisions doivent être reproduites dans le catalogue, alors même que l'établissement ne posséderait pas d'ouvrages de nature à y être inscrits. — Les traductions sont classées dans la même section que les ouvrages traduits. — Les auteurs qui ont écrit sur différents sujets sont classés d'après le genre auquel se rattachent leurs écrits principaux. Ainsi, Descartes est rangé parmi les philosophes modernes, bien que tous ses ouvrages ne traitent pas de la philosophie. Les recueils factices sont classés dans le même esprit.

Suivant l'usage adopté dans les bibliothèques universitaires, on adopte une série générale et unique de numéros, sans interversion ni lacune, en commençant par le numéro 1, de manière que le dernier numéro fasse connaître le nombre total des ouvrages.

[403] Arr. min. du 12 mai 1860. — Cf. circ. min. du 4 mai 1880.

[404] Règl. du 12 mai 1860. — Cf. circ. min. du 12 juin 1860.

[405] Circ. min. du 15 janvier 1878. Ces bibliothèques figurent au budget de 1885 pour un crédit de 100,000 fr., inscrit sous la rubrique: Bibliothèques des lycées et enseignement de la géographie.

[406] Circ. min. des 20 octobre 1842, 8 mars 1855, 19 mai 1860, 4 janvier 1879. — Cf. Déc. min. du 26 février 1855.

[407] Circ. min. du 25 août 1861.

[408] Circ. min. du 24 août 1861.

[409] Conformément à la nomenclature suivante:

  • 1o Livres de piété;
  • 2o Ouvrages pour l'étude de la langue et de la littérature française;
  • 3o —————— latine;
  • 4o —————— grecque;
  • 5o Ouvrages pour l'étude des langues et littératures étrangères;
  • 6o Histoire;
  • 7o Géographie et atlas;
  • 8o Philosophie;
  • 9o Sciences;
  • 10o Ouvrages divers.

[410] Circ. min. du 24 mars 1877.

[411] Circ. min. du 23 janvier 1882.

[412] Cf. arr. min. du 10 avril 1876.

[413] Bull. du min. I. P., 1872, p. 480; 1876, p. 451, 479, etc.; 1870, 1872, 1875, 1876, etc., pass.

[414] Arr. min. du 12 mars 1879.

[415] Circ. min. du 11 janvier 1865.

[416] Circ. min. des 13 octobre et 12 décembre 1881. — Cf. Journ. off., du 3 décembre 1882, Débats parlem., Chambre des députés, p. 1849-1850.

[417] En cas de mutation, le principal entrant prend en charge les ouvrages de la bibliothèque. — Circ. min. du 25 avril 1883.

[418] Circ. min. du 25 avril 1883. — Les bibliothèques des collèges sont inscrites au budget de 1885 peur un crédit de 50,000 fr., sous la rubrique: Bibliothèques des collèges et enseignement de la géographie.

[419] Arr. min. du 1er juillet 1871.

[420] Arr. min. du 15 mai 1872.

[421] Circ. min. des 14 octobre 1872, 4 mai et 6 août 1873. — Voir aussi, le Bull. du min. I. P., 1872, p. 193 et 893; 1873, p. 547.

[422] Cf. Circ. min. du 30 mai 1879 et arr. min. du 30 décembre 1884. A cette dernière date, le Musée et la bibliothèque ont été transférés de leur local primitif (rue Lhomond, 42) dans les bâtiments précédemment affectés à l'école normale spéciale de travail manuel (rue Louis-Thuillier, 10).

[423] Circ. min. du 15 février 1882.

[424] Le budget du Musée pédagogique est actuellement de 20,000 francs.

[425] Déc. min. du 30 juin 1883.

[426] Circ. min. du 3 avril 1882.

[427] Circ. min. du 4 janvier 1876.

[428] Circ. min. des 9 avril et 4 novembre 1879.

[429] Arr. min. du 15 mai 1879. — Cf. pour la création, dans chaque canton, de conférences pédagogiques obligatoires pour tous les instituteurs et institutrices publics, l'arrêté ministériel du 5 juin 1880. On n'y traite que des matières de pédagogie théorique et pratique.

[430] Le dernier catalogue officiel, publié en 1882, comprend, pour les trois divisions réunies, un total de 205 ouvrages.

[431] On peut consulter, comme type de règlement d'une bibliothèque pédagogique, les statuts de celles de l'arrondissement de Saint-Marcellin (Isère), dressés en 1877 et publiés dans le Journal des bibliothèques populaires (juillet 1879). — Grâce à l'impulsion centrale, le nombre des bibliothèques pédagogiques s'est considérablement accru depuis 1880. Au 1er janvier 1881, la statistique officielle accusait déjà un total de 2,068 bibliothèques; au 1er janvier 1885, elle en compte 2,624 et l'ensemble des volumes a été porté de 361,898 à 753,336. Le département du Rhône qui, en 1881, ne possédait qu'une bibliothèque pédagogique, en a aujourd'hui 21. Ces bibliothèques sont très inégalement répandues sur la surface du territoire. Si, dans trois départements, on en trouve moins de 20 (Charente, 10; Pyrénées-Orientales, 16; Bouches-du-Rhône, 19), onze en ont plus de 40; la Seine-Inférieure et l'Aude tiennent la tête, la première avec 56, celle-ci avec 62. D'autre part, dans douze départements, le nombre total des volumes est inférieur à 5,000; dans sept, il est supérieur à 15,000. Mais la répartition des volumes est loin d'être en rapport direct avec le nombre des bibliothèques pédagogiques. Alors que les 62 bibliothèques de l'Aude réunies ne dépassent pas 7,683 volumes, les 37 de Seine-et-Oise en ont 18,568; de même, les 23 bibliothèques d'Eure-et-Loir s'élèvent ensemble à 13,009 volumes et les 31 du Lot-et-Garonne atteignent seulement 3,547. L'administration ne saurait être rendue responsable de ces disproportions choquantes. Quoiqu'elle dispose de crédits relativement élevés pour encourager le développement des bibliothèques pédagogiques (80,000 fr. en 1884, 70,000 fr. en 1885), elle doit nécessairement subordonner ses efforts au concours si variable qu'elle rencontre dans les divers départements, car ces bibliothèques ne peuvent naître que de l'initiative locale ou privée. De plus, le ministère ne donne suite aux demandes de livres que des maires ou des instituteurs lui adressent qu'autant qu'elles lui parviennent par l'intermédiaire des inspecteurs d'académie et sont accompagnées d'un rapport favorable, faisant connaître l'organisation de la bibliothèque, la date de sa fondation, le nombre des lecteurs, et s'il lui appartient de suppléer à la pauvreté des communes, il doit avant tout tenir compte du zèle qu'elles apportent elles-mêmes au développement d'une œuvre qui les intéresse au plus haut degré. Peut-être, à défaut de bibliothèques cantonales, serait-il possible d'organiser, dans les départements qui en possèdent le moins, sous la surveillance des inspecteurs primaires, des bibliothèques pédagogiques d'arrondissement, circulantes, qui rendraient les mêmes services, et dont l'entretien serait plus facile, l'arrondissement offrant beaucoup plus de ressources que le canton.

[432] C'est la dénomination nouvelle que l'arrêté du 10 janvier 1880 a substituée à celle de Bibliothèques scolaires. Cette dernière étant néanmoins demeurée en usage, nous la conserverons ici, pour éviter toute équivoque.

[433] Circ. min. du 31 mai 1860. Un modèle était annexé à la circulaire.

[434] Circ. min. des 24 juin 1862 et 28 février 1863.

[435] Bull. du min. I. P., 1865, II, p. 767 et suiv.

[436] Circ. min. du 8 octobre 1867.

[437] Cf. circ. min. du 16 juillet 1878.

[438] Circ. min. du 11 janvier 1865.

[439] Circ. min. du 1er décembre 1864.

[440] Arr. min. du 6 janvier 1874.

[441] Arr. min. du 15 mars 1879.

[442] Arr. min. du 10 janvier 1880.

[443] Ce troisième comité propose seulement les meilleurs ouvrages à la souscription du ministre; la commission ne dresse plus de catalogue des livres des prix. — Cf. circ. min. du 13 janvier 1880.

[444] Arr. min. du 15 avril 1864.

[445] Il est divisé en quatorze séries:

A. Ouvrages généraux. Grammaires et dictionnaires. — B. Morale et pédagogie. — C. Histoire et biographies. — D. Géographie et voyages. — E. Classiques. — F. Littérature. Poésies, romans, contes, théâtre. — G. Ouvrages destinés plus particulièrement aux enfants. — H. Économie politique. Législation usuelle et connaissances utiles. — I. Sciences physiques et naturelles. — K. Hygiène. — L. Industrie. — M. Agriculture, horticulture, sylviculture, pisciculture, etc. — N. Beaux-arts et musique. — O. Imprimés à l'usage des bibliothèques scolaires.

[446] Circ. min. du 8 mai 1860 et du 28 février 1863.

[447] Arr. min. du 1er juin 1852, art. 6. Circ. min. du 28 février 1863, du 8 janvier 1873 et du 17 janvier 1874.

[448] Les livres de classe étaient fournis par l'école à tous les enfants portés sur la liste des admissions gratuites dressée conformément à l'article 45 de la loi du 15 mars 1850; et aussi aux élèves payants dont les parents avaient souscrit la cotisation volontaire dont le conseil départemental fixait annuellement le taux pour chaque commune, après avis du conseil municipal. Arr. min. du 1er juin 1862, art. 4, 5 et 7. — On sait que la loi du 28 mars 1882 a proclamé la gratuité absolue de l'instruction primaire.

[449] Circ. min. du 24 juin 1862.

[450] Note du 29 mai 1872, insérée au Bulletin du ministère, no 280.

[451] Circ. min. du 10 juin 1865. — Note du 29 mai 1872.

[452] Circ. min. du 24 juin 1862. — Dans le même esprit, le conseil d'arrondissement de Saint-Denis a émis le vœu que les subventions accordées par le département de la Seine aux bibliothèques scolaires et aux caisses des écoles fussent élevées proportionnellement à l'augmentation de la bibliothèque scolaire (Session de 1884. Bull. mun. off. du 18 janvier 1885.)

[453] Bull. du min. I. P., 1865. Note précitée, sur la situation au 1er novembre 1865.

[454] Rapp. de 1865. Ibid.

[455] Circ. min. du 11 mai 1874. — Ces derniers récépissés sont établis et envoyés à l'inspecteur d'académie par les instituteurs. Circ. min. du 30 septembre 1881.

[456] Circ. min. du 24 décembre 1874.

[457] Circ. min. du 7 janvier 1881.

[458] Circ. min. du 30 septembre 1881.

[459] Adjudications des 5 février 1868, 5 février 1872 et 3 mai 1881. Une adjudication consentie, le 8 février 1881, au profit de M. Pigoreau, a été résiliée deux mois après et remplacée par celle du 3 mai. La fourniture des ouvrages destinés aux bibliothèques scolaires de Paris a fait l'objet d'une adjudication spéciale, le 24 mars 1883. Le montant de la dépense totale, pour une période de cinq ans, était évalué approximativement à la somme de 800,000 francs.

[460] Toutefois l'obligation de livrer les ouvrages reliés ne s'étend pas aux petits livres ou brochures dont le prix fort ne dépasse pas 0 fr. 50 c. ni à ceux qui se vendent cartonnés, pourvu que le cartonnage soit suffisamment solide et accepté par l'administration.

[461] L'adjudication de 1868 stipulait un rabais de 16% sur le prix fort des ouvrages brochés; celle de 1872 l'avait réduit à 10%, à cause du nouvel impôt sur le papier. On voit qu'il a été complètement supprimé par l'adjudication de 1880.

[462] Bull. du min. I. P. Note du 27 mars 1868; I, 263.

[463] Arr. min. du 15 avril 1868.

[464] Bull. du min. I. P. 1868, I, 263. — Cf. Circ. du min. des fin., du 31 mars 1868.

[465] Arr. min. du 15 avril 1868. — L'économie de la reliure est le plus sérieux des avantages que le ministère ait ainsi assurés aux communes. La dépense, de ce chef, ne serait pas inférieure à la moitié de celle consacrée à l'acquisition des volumes. Mais, à côté des livres fournis par l'adjudicataire, les écoles possèdent des ouvrages brochés, provenant de dons ou d'achats faits en dehors du catalogue officiel. Les instituteurs sont généralement en mesure de les relier ou cartonner très convenablement, grâce au soin qu'a pris l'administration de propager dans les écoles normales l'établissement d'ateliers de reliure et de cartonnage où ils ont acquis les connaissances spéciales suffisantes. Néanmoins ce travail nécessite un matériel, c'est-à-dire une presse et un fût, que, malgré leur prix modique, les communes mettent trop rarement à la disposition de l'instituteur; ce serait cependant de leur part une économie bien entendue. — Voir Bull. du min. I. P., 1865, II, 517, 730; 1866, I, 453; 1867, II, 487; 1868 I, 310, 423, 469, 498 et II, 30, etc.

[466] Arr. min. du 1er juin 1862. art. 8. — Cf. Arr. min du 14 octobre 1881.

[467] Circ. min. du 15 mars 1880.

[468] Ces statistiques sont faites en triple expédition, sur des tableaux imprimés. — La circulaire du 30 novembre 1878 constate que la confection des états partiels par les instituteurs, qui sert à dresser l'état général, trahit une extrême négligence et renferme beaucoup d'inexactitudes.

[469] Circ. min. du 24 juin 1862, du 31 janvier 1865 et du 30 novembre 1878.

[470] Arr. min. du 1er juin 1862, art. 5. — Cf. Circ. min. du 7 janvier 1881.

[471] Bull. du min. I. P., 1865, II, 302; 1866, II, 400, et passim. — Voici, résumés en quelques chiffres empruntés aux statistiques officielles, les résultats obtenus: au 1er janvier 1865, on trouve 4,833 bibliothèques scolaires possédant ensemble 305,303 volumes de lecture et de prêt aux familles; au 1er janvier 1870, le nombre des bibliothèques atteint 14,395 avec un total de 1,239,165 volumes; au 1er janvier 1878, il s'élève à 19,234. Enfin au 1er janvier 1885, la statistique officielle accuse l'existence de 30,920 bibliothèques scolaires contenant 3,226,896 volumes de prêt (non compris les livres de classe); c'est, sur l'année précédente, une augmentation de 2,075 bibliothèques et de 65,896 volumes. Le nombre des prêts, en 1884, a été de 3,586,227; soit 503,741 de plus qu'en 1883. Si l'on entre dans le détail de ces chiffres, on voit que les départements les moins favorisés sont: le Finistère (108), le Var (118), la Haute-Vienne (146), le Morbihan (147), le Tarn-et-Garonne (154), les Alpes-Maritimes (156); 45 départements ont moins de 300 bibliothèques; 35 en ont de 300 à 700; 6 dépassent ce chiffre: la Seine (707), le Nord (761), la Seine-Inférieure (797), la Somme (802), l'Aisne (852), le Pas-de-Calais (913). Au point de vue de la richesse en volumes, on trouve que l'ensemble des bibliothèques scolaires comprend: dans 50 départements, moins de 30,000 volumes; dans 21, de 30,000 à 60,000; dans 10, de 60,000 à 100,000; dans 5, plus de 100,000. Ces derniers sont: le Pas-de-Calais (105,434), l'Aisne (112,595), les Vosges (121,488), la Somme (124,990), la Seine (131,475). Les plus pauvres sont: le Finistère (9,128), le Tarn-et-Garonne (9,386), le Morbihan (10,100), la Lozère (10,258). Le rapport est loin d'être exact entre le nombre des bibliothèques et celui des volumes. Tandis que les 251 bibliothèques de la Lozère n'ont qu'un total de 10,258 volumes, le Maine-et-Loire en a 30,659 en 266 bibliothèques; la Côte-d'Or et les Vosges ont toutes deux 670 bibliothèques, mais la première n'arrive qu'à 73,627 volumes, et les Vosges en ont 121,488. On pourrait multiplier ces exemples. Si nous envisageons aussi les prêts, nous les trouvons: dans 37 départements, inférieurs à 20,000; dans 26, entre 20,000 et 50,000; dans 17, entre 50,000 et 100,000; dans 6, supérieurs à 100,000. Contre 4,664 prêts dans les Landes, 5,213 dans les Hautes-Pyrénées, nous en relevons 173,267 dans le Pas-de-Calais, 217,602 dans les Vosges, 227,515 dans la Seine. Nous constaterons encore que le nombre des prêts n'est pas en raison directe du nombre des volumes; le Maine-et-Loire, avec 30,659 volumes, a eu 32,161 prêts; la Manche n'en a eu que 15,187, avec 31,534 volumes; il en est de même sur beaucoup de points (Voir les Résumés des états de situation de l'enseignement primaire, publiés chaque année par le ministère). — Au 1er janvier 1885, les bibliothèques scolaires de Paris possédaient 126,340 volumes; elles sont inscrites au budget de la Ville, avec le matériel classique, pour une somme de 232,000 francs. Le Conseil municipal, dans sa séance du 30 décembre 1884, avait réservé un crédit de 500,000 francs pour être employé en achats de livres scolaires, sur ses délibérations ultérieures et spéciales; un décret du 29 janvier 1885 a annulé ce vote, par la raison que le choix des livres scolaires appartient à l'administration. (Bull. de l'instr. prim. du dép. de la Seine, 1885, p. 126. — Cf. Bull. mun. off. du 26 février 1885.)

[472] Bull. du min. I. P., II, 109. — Cf. Revue pédagogique du 15 juin 1884.

[473] Circ. min. du 8 octobre 1867. — Cf. Bull. du min. I. P., 1868, I, 31.

[474] L. du 5 novembre 1790, art. 7. — Cf. L. du 26 fructidor an II (12 septembre 1794) et arr. cons. du 27 floréal an VIII (17 mai 1800).

[475] Circ. min. Int., du 21 septembre 1815 et du 20 septembre 1820.

[476] Séance du 30 mai 1838. — Dans la discussion, le ministre avait déclaré que déjà il envoyait des livres aux préfectures, mais qu'il en prélevait les frais sur le fonds d'encouragement aux beaux-arts.

[477] Dépenses facultatives. L. du 10 mai 1838, art. 16.

[478] Ord. du 3 février 1830.

[479] Circ. min. Int., du 30 juillet 1838. — Les décrets du 25 mars 1852 et du 13 avril 1861 (tableau A. art. 15) ont compris les achats sur les fonds départementaux d'ouvrages administratifs destinés aux bibliothèques des préfectures et des sous-préfectures, au nombre des dépenses laissées à l'initiative du préfet, sans le concours du ministre. Ce dernier n'a donc qu'un droit de recommandation officieuse. Il l'exerce par voie d'insertion au Bulletin officiel du ministère. — Circ. min. du 5 mai 1852, § 15.

[480] Circ. min. Int., du 2 juillet 1841. — Cf. circ. min. du 22 mars 1841.

[481] Par décision ministérielle, les ouvrages doubles de la bibliothèque administrative du ministère sont concédés à celles des préfectures. — Champollion-Figeac, Annuaire de l'archiviste, 1861-62, p. 147.

[482] Conformément au catalogue de la bibliothèque du ministère, celui des bibliothèques de préfecture reproduit les divisions suivantes:

Ire Partie. — Documents législatifs.  
  • 1o Recueils de lois[D].
    • Législation antérieure à 1789.
    • Législation depuis 1789.
  • 2o Procès-verbaux et actes des Assemblées législatives.
  • 3oMoniteur universel, Journal officiel.

[D] Cette section ne comprend que les recueils, tels que le Bulletin des lois, les Codes, la collection Duvergier; les lois spéciales sont classées dans la seconde partie, section I (Ministères).

IIe Partie. — Publications officielles émanées des administrations publiques.  
  • 1o Ministères.
  • 2o Préfectures des départements et administrations municipales.
  • 3o Institutions diverses.
IIIe Partie. — Ouvrages de jurisprudence.  
  • 1o Ancien droit.
  • 2o Droit nouveau.
    • § 1er. Recueils d'arrêts et répertoires.
    • § 2. Droit public et administratif.
    • § 3. Droit civil et commercial.
    • § 4. Droit pénal.
IVe Partie. — Sciences et arts.  
  • 1o Économie politique.
  • 2o Administration dans ses rapports avec l'économie politique; bienfaisance publique, paupérisme, etc.
  • 3o Enseignement.
  • 4o Statistique, population.
  • 5o Finances.
  • 6o Commerce.
  • 7o Art de l'ingénieur et du constructeur.
  • 8o Sciences naturelles, salubrité, médecine légale.
  • 9o Archéologie.
  • 10o Dictionnaires, annuaires, nomenclatures diverses.

Cette classification sommaire peut recevoir des subdivisions proportionnées à l'importance de la bibliothèque. (Voir Champollion-Figeac, Manuel de l'archiviste, p. 307-311.)

[483] Circ. min. Int. du 20 avril 1869. — Avant 1869, cet envoi se faisait ou devait se faire tous les ans. Circ. min. du 8 septembre 1844.

[484] Ann. de l'archiviste, 1868-69, p. 157. Note de M. Pautet du Rozier.

[485] Par arrêté du 20 novembre 1872, l'emploi de bibliothécaire du ministère de l'intérieur a été supprimé; ces fonctions ont été attribuées à un commis principal. Il est toujours fâcheux qu'une bibliothèque ne soit pas administrée par un bibliothécaire; ce service exige des connaissances spéciales que l'on ne saurait demander aux employés des bureaux. Cette vérité, quoique évidente, est constamment méconnue dans la pratique.

[486] Cf. la délibération du Conseil municipal, du 5 août 1879.

[487] On prépare actuellement l'impression de ce catalogue.

Cadre de classement.

  • 1o Textes de lois. — Codes. — Recueils de jurisprudence. — Revues et journaux de droit;
  • 2o Philosophie du droit. — Droit naturel;
  • 3o Droit romain;
  • 4o Droit international;
  • 5o Ancien droit français;
  • 6o Droit civil;
  • 7o Procédure civile;
  • 8o Droit commercial. — Prud'hommes. — Brevets d'invention. — Sociétés. — Valeurs mobilières. — Transports par terre et par eau. — Assurances;
  • 9o Droit pénal. — Instruction criminelle. — Prisons;
  • 10o Code rural. — Agriculture. — Code forestier. — Chasse et pêche;
  • 11o Marine. — Algérie et colonies;
  • 12o Législation comparée;
  • 13o Organisation judiciaire;
  • 14o Organisation militaire. — Recrutement;
  • 15o Sciences morales et politiques. — Économie politique;
  • 16o Droit public et administratif. — Juridictions administratives. — Pensions;
  • 17o Travaux publics. — Voirie. — Travaux de Paris. — Architecture. — Expropriations pour cause d'utilité publique;
  • 18o Chemins de fer. — Tramways. — Omnibus;
  • 19o Chemins vicinaux et ruraux;
  • 20o Régime des eaux. — Navigation. — Navigation de la Seine. — Alluvions. — Usines hydrauliques. — Inondations;
  • 21o Eaux et égouts. — Recherche, conduite et distribution des eaux. — Eaux de Paris. — Égouts. — Assainissement de Paris. — Irrigations de Gennevilliers. — Vidanges. — Voirie de Bondy;
  • 22o Mines et carrières;
  • 23o Instruction publique. — Instruction supérieure, — secondaire, — primaire. — Instruction primaire dans le département de la Seine et dans les autres départements. — Enseignement professionnel et commercial. — Salles d'asile. — Écoles maternelles;
  • 24o Cultes;
  • 25o Cimetières et pompes funèbres;
  • 26o Finances. — Comptabilité. — Impôts. — Postes et télégraphes;
  • 27o Administration départementale;
  • 28o Aliénés;
  • 29o Enfants assistés. — Société protectrice de l'enfance;
  • 30o Administration du département de la Seine et de la ville de Paris;
  • 31o Administration communale;
  • 32o Assistance publique. — Hospices. — Hôpitaux. — Bureaux de bienfaisance. — Droit des pauvres;
  • 33o Sociétés de secours mutuels. — Caisses d'épargne. — Institutions de prévoyance;
  • 34o Éclairage et chauffage;
  • 35o Élections;
  • 36o Halles et marchés. — Poids public. — Subsistances. — Boucherie;
  • 37o Hygiène. — Établissements et logements insalubres;
  • 38o Mont-de-Piété;
  • 39o Octroi;
  • 40o Police;
  • 41o Presse;
  • 42o Histoire et géographie;
  • 43o Sciences et arts;
  • 44o Littérature et linguistique;
  • 45o Bibliographie. — Catalogues de bibliothèques.

[488] On ne fait d'achats aux libraires que pour compléter des collections ou pour avoir des ouvrages intéressants au point de vue administratif, qu'on ne saurait obtenir par voie d'échange. On évite les frais de port en recourant à l'entremise soit du service international d'échanges établi au ministère de l'instruction publique, soit des ambassades. En 1884, on a affecté aux achats d'ouvrages étrangers un crédit extraordinaire de 15,000 francs.

[489] Bull. mun. off. de la Ville de Paris, 10 mars 1883. — C'est à cet intéressant rapport que nous avons emprunté la plupart des renseignements qui précèdent.

[490] On y pourrait joindre, par analogie, les bibliothèques, moins importantes, du Dépôt central de l'artillerie et du Dépôt des fortifications.