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DU MÊME AUTEUR:
Traité théorique et pratique des Archives publiques
1883; in-8o. Prix: 7 fr. 50.
Paris. — Société d'imprimerie Paul Dupont (Cl.) 213.11.85.
TRAITÉ DE L'ADMINISTRATION
DES
BIBLIOTHÈQUES PUBLIQUES
RÉPERTOIRE DU DROIT ADMINISTRATIF
TRAITÉ DE L'ADMINISTRATION
DES
BIBLIOTHÈQUES PUBLIQUES
PAR
Gabriel RICHOU
Archiviste-paléographe
Conservateur de la Bibliothèque de la Cour de Cassation
HISTORIQUE — ORGANISATION — LÉGISLATION
PARIS
SOCIÉTÉ D'IMPRIMERIE ET LIBRAIRIE ADMINISTRATIVES ET CLASSIQUES
PAUL DUPONT, Éditeur
41, RUE JEAN-JACQUES-ROUSSEAU (HÔTEL DES FERMES)
1885
PRÉFACE
L'ouvrage que nous publions ici vient de paraître, en partie, dans le Répertoire du droit administratif de M. L. Béquet. Ce n'est pas cependant un simple tirage à part, c'est comme une seconde édition, refondue, augmentée plutôt de nombreux documents qui eussent fait longueur dans un recueil destiné à une publicité très large, et de renseignements pratiques que recherchent, au contraire, les bibliothécaires et les travailleurs auxquels ce livre est plus particulièrement adressé. Nous y avons ajouté les cadres de classement en usage dans les divers établissements, depuis celui de la Bibliothèque nationale et le système de Brunet appliqué dans la plupart des bibliothèques scientifiques et populaires, jusqu'à ceux des bibliothèques des préfectures, purement administratives, des bibliothèques militaires, maritimes, pénitentiaires, jusqu'à celui de la bibliothèque Carnavalet, exclusivement approprié à une collection sur l'histoire de Paris.
Nous avons essayé un travail d'ensemble où fussent groupés, dans un ordre rationnel, embrassant les genres si variés de bibliothèques publiques actuellement existants en France, des éléments jusqu'ici épars. Notre but n'a pas été de formuler en corps de doctrine les meilleurs modes d'aménagement et de direction d'une bibliothèque, mais d'exposer, avec autant de détails qu'il se pouvait, le fonctionnement et l'organisation de tous ces genres de bibliothèques. L'étude des dispositions adoptées nous offrait d'ailleurs maintes occasions de les comparer et d'apprécier la mesure de leur utilité. Nous nous sommes efforcé d'éviter les répétitions oiseuses, mais nous les avons préférées à l'inconvénient de renvois trop multipliés; un tel livre devant plutôt être consulté que lu, nous avons pensé qu'on aimerait à y trouver, le plus possible, sous chaque rubrique, tout ce qui concerne la spécialité dont elle traite. Toutefois, comme un certain nombre de dispositions générales sont également pratiquées ou seraient avantageusement applicables dans beaucoup de bibliothèques, ne pouvant les reproduire à l'article de chacune, nous les avons indiquées là où elles ont fait l'objet de recommandations particulières de la part de l'administration. C'est ainsi que nous avons rattaché aux bibliothèques universitaires les conseils relatifs au timbrage des volumes, à leur inscription sur les registres ou catalogues, à la confection des cartes, parce que nous les trouvions détaillés dans une instruction ministérielle adressée aux bibliothèques universitaires; de même, nous avons intercalé dans le chapitre des bibliothèques scientifiques et littéraires des villes les prescriptions concernant la numérotation et le foliotage des manuscrits, et la rédaction d'un catalogue de manuscrits, parce que c'est à leur occasion que l'autorité centrale a pris soin de les édicter.
En tête de notre travail, nous avons succinctement résumé l'historique de nos bibliothèques jusqu'en 1789, nous étendant seulement sur celui de la Bibliothèque du roi, suivant dans leurs grandes lignes les accroissements successifs qui ont fait d'elle un titre d'orgueil pour l'érudition française, nous bornant, pour les autres, à dégager l'ensemble des mesures privées qui en ont ouvert plusieurs au public. La période révolutionnaire et l'époque contemporaine nous ont arrêté plus longtemps. Là, en effet, nous assistions à la transformation des collections confisquées sur les maisons religieuses et les émigrés en dépôts littéraires nationaux, d'où sont sorties les bibliothèques actuelles des départements, et nous avons suivi jusqu'à nos jours, dans un rapide exposé de la législation, leurs vicissitudes et leurs progrès. Nous avons, en outre, fait précéder immédiatement l'étude de chaque catégorie de bibliothèques des quelques renseignements historiques qui lui sont propres.
Nous avons dépouillé, depuis l'origine, les collections des instructions et circulaires des ministres de l'instruction publique, de l'intérieur, de la guerre, de la marine, et tous les recueils de documents similaires. En coordonnant ou analysant les textes, nous avons emprunté le plus souvent la rédaction officielle, n'émettant aucune affirmation qui ne s'appuyât sur une référence autorisée. Nous avons d'ailleurs toujours cité nos sources. Quant aux renseignements statistiques, que nous donnons en nombre considérable, sur l'état du personnel, sur les traitements, sur le mouvement des livres et des lecteurs, nous les avons recueillis, soit dans les établissements eux-mêmes, soit dans les ministères dont ils dépendent et où l'on a bien voulu nous communiquer les rapports des commissions locales. Sous ce point de vue, nos recherches ont été facilitées par l'extrême obligeance que nous avons rencontrée chez les chefs de service. Dans l'impossibilité de nommer ici chacun d'eux, nous leur offrons à tous l'expression de nos plus sincères remerciements pour leur sympathique accueil et leur concours.
Nous avons, à la suite de l'ouvrage, dressé la liste des lois, ordonnances et décrets concernant les bibliothèques publiques, avec l'indication sommaire de leur objet, et la mention des articles, pour les textes législatifs où il n'est parlé qu'incidemment de bibliothèques. Nous n'avons pas cru devoir grossir, sans profit, le volume par la reproduction in extenso des lois en vigueur, parce qu'on en trouvera les dispositions intégralement rapportées et commentées dans le corps du travail, et qu'il suffira, pour y recourir, de consulter la table alphabétique. Enfin, dans l'index bibliographique qui termine, nous avons fait entrer, sauf oubli, tous les livres ou brochures relatifs à l'histoire, à l'organisation et à l'administration des bibliothèques publiques de France, n'éliminant que de rares opuscules dont tout l'intérêt a disparu avec les circonstances qui les avaient inspirés.
Novembre 1885.
TRAITÉ DE L'ADMINISTRATION
DES
BIBLIOTHÈQUES PUBLIQUES
SOMMAIRE:
TITRE PREMIER.
NOTIONS PRÉLIMINAIRES.
CHAPITRE Ier. — Historique, 1 à 66.
CHAPITRE II. — Dispositions générales, 67 à 92.
CHAPITRE III. — Organisation centrale, 93 à 112.
Section Ire. — Ministère de l'instruction publique, 93 à 99.
Section II. — Dépôt légal, 100 à 112.
TITRE II.
BIBLIOTHÈQUES DE L'ÉTAT.
CHAPITRE Ier. — Bibliothèques publiques, 113 à 232.
Section Ire. — Bibliothèque nationale, 113 à 193.
§ 1. Organisation, 113, 114.
§ 2. Local, 115 à 117.
§ 3. Administration, 118 à 120.
§ 4. Personnel, 121 à 131.
§ 5. Accroissement des collections, 132 à 138.
§ 6. Reliure, 139, 140.
§ 7. Classement et catalogues, 141 à 158.
§ 8. Service public, 159 à 189.
§ 9. Mesures de sûreté, 190, 191.
§ 10. Comptabilité, 192, 193.
Section II. — Bibliothèque Mazarine, 194 à 213.
Section III. — Bibliothèque de l'Arsenal, 214 à 219.
Section IV. — Bibliothèque Sainte-Geneviève, 220 à 229.
Section V. — Bibliothèques des palais nationaux, 230 à 232.
CHAPITRE II. — Bibliothèques particulières, 233 à 423.
Section Ire. — Bibliothèques diverses, 233 à 238.
Section II. — Bibliothèques de l'enseignement supérieur, 239 à 297.
§ 1. Bibliothèques universitaires de Paris, 239 à 245.
§ 2. Bibliothèques universitaires des départements, 246 à 296.
§ 3. Bibliothèques circulantes, 297.
Section III. — Bibliothèques de l'enseignement secondaire, 298 à 311.
§ 1. Bibliothèques des lycées, 298 à 310.
§ 2. Bibliothèques des collèges communaux, 311.
Section IV. — Bibliothèques de l'enseignement primaire, 312 à 324.
§ 1. Musée pédagogique, 312 à 318.
§ 2. Bibliothèques des écoles normales primaires, 319, 320.
§ 3. Bibliothèques pédagogiques, 321 à 324.
Section V. — Bibliothèques scolaires, 325 à 348.
Section VI. — Bibliothèques administratives, 349 à 360.
Section VII. — Bibliothèques militaires, 361 à 389.
§ 1. Bibliothèque du Dépôt de la guerre, 362 à 365.
§ 2. Bibliothèques des écoles militaires, 366 à 368.
§ 3. Bibliothèques du service de santé, 369, 370.
§ 4. Bibliothèques régimentaires, 371.
§ 5. Bibliothèques de garnison, 372 à 381.
§ 6. Bibliothèques de caserne et cercles-bibliothèques, 382 à 389.
Section VIII. — -Bibliothèques de la marine et des colonies, 390 à 414.
§ 1. Bibliothèques centrales, 393, 394.
§ 2. Bibliothèques des ports et des hôpitaux maritimes, 395, 396.
§ 3. Bibliothèques du la justice maritime, 397, 398.
§ 4. Bibliothèques de bord, 399 à 401.
§ 5. Bibliothèques des divisions des équipages de la flotte, 402 à 409.
§ 6. Bibliothèques régimentaires de la marine, 410.
§ 7. Bibliothèques des prisons maritimes, 411, 412.
§ 8. Bibliothèques coloniales, 413, 414.
Section IX. — Bibliothèques pénitentiaires, 415 à 422.
Section X. — Bibliothèques des hôpitaux, 423.
TITRE III.
BIBLIOTHÈQUES COMMUNALES ET LIBRES.
CHAPITRE Ier. — Bibliothèques scientifiques et littéraires, 424 à 447.
Section Ire. — Bibliothèques des départements, 424 à 438.
Section II. — Bibliothèque de la Ville de Paris, 439 à 447.
CHAPITRE II. — Bibliothèques populaires, 448 à 472.
Section Ire. — Généralités, 448 à 455.
Section II. — Bibliothèques municipales de Paris et du département de la Seine, 456 à 466.
Section III. — Bibliothèques populaires libres, 467 à 472.
§ 1. Bibliothèques de Paris et du département de la Seine, 467 à 469.
§ 2. Bibliothèques cantonales et circulantes, 470 à 472.
LÉGISLATION, pages 389-400.
INDEX BIBLIOGRAPHIQUE, pages 401-410.
TABLE ALPHABÉTIQUE, pages 411-421.